AEM avec mauvais nombre d'heures

[lyon_pv]

Bonjour à tous!

je vais vous exposer mon petit souci du jour, hier l'un de mes intermittents m'a appelé pour me dire que sur l'AEM il n'y avait pas le bon nombre d'heures, en effet on lui a mis 8h au lieu de 12h apparemment obligatoires en cachet isolé!

pouvez vous me confirmer cet élément? (je suis allée faire un tour sur les textes de lois et en effet ça paraît être exact!)

ça m'embête bien car j'ai peur que ma comptable ne puisse pas modifier les éléments du mois de décembre (ce comédien était intervenu un jour sur décembre), j'attends sa réponse déjà à ce sujet

ce qui m'embête encore plus, c'est que mes directeurs et moi ignorions ceci, et que par conséquent la plupart de nos cachets sont sur 8h! mais jamais personne ne nous en a fait la remarque parmi les intermittents avec lesquels nous travaillons très souvent, et qui doivent pourtant s'y connaître, c'est pour ça que j'ai quand même un doute!

alors est ce que pour certains métiers c'est différents? par exemple aucun de mes cadreurs-monteurs n'a jamais mentionné le fait que je devais les déclarer à 12h.

Si quelqu'un pouvait m'éclairer?

et est ce que vous pensez qu'au cas où on n'arrive pas à modifier l'AEM je peux appeler les ASSEDIC du comédien en question pour leur expliquer la situation? ou bien ils vont encore plus bloquer son dossier?

merci pour votre aide!

[viviane]

Bonjour,

je vais vous exposer mon petit souci du jour, hier l'un de mes intermittents m'a appelé pour me dire que sur l'AEM il n'y avait pas le bon nombre d'heures, en effet on lui a mis 8h au lieu de 12h apparemment obligatoires en cachet isolé!
c'est pour ça que j'ai quand même un doute!

Si l'intermittent est un artiste,il a raison.

En fait,quand les artistes sont payés au cachet,on ne note pas les heures.On coche simplement "cachet isolé" (pour un contrat de moins de 5 jours) ou "cachet groupé", (pour un contrat de 5 jours ou plus) et les assedics font eux-mêmes la conversion en heures.
Lorsque, pour un seul et même travail, l'on note à la fois les heures et les cachets, ca met la pagaïe dans le dossier. Il vous faut donc refaire l'AEM.
Et si vous n'avez noté que des heures pour une représentation,c'est contraire aux conventions collectives, qui spécifient toutes un paiement au cachet.

Les techniciens par contre,ne sont pas payés au cachet.On ne note donc que les heures faites et on ne met rien dans les cases cachets. C'est donc normal que les techniciens n'aient jamais protesté. S'ils font des journées de 8h et que vous notez cachet + 8h, les assedics ignorent simplement ce que vous avez mis dans la case "cachet".

essayez de faire une "AEM rectificative" sur internet.

Si vous n'y arrivez pas, faites en une nouvelle,et envoyez là à PE employeur avec un courrier d'explications disant que vous vous êtes trompés. Envoyez égalment une copie de l'aem et du courrier au salarié. Ca l'aidera à débloquer son dossier. 4h de différence, ça peut être beaucoup pour le salarié

Et voici un petit topo recopié d'un autre sujet sur les cachets:

Cachets isolés et cachets groupés

Le fait que les cachets soient isolés ou groupés dépend de la durée du contrat de travail (cad la période d'emploi, qu'on doit indiquer sur l'AEM), pas du nombre de cachets.

ex:  un contrat de 4 jours(lundi à jeudi), avec 5 cachets (un jour où y'en a 2) =  5 cachets isolés.

Deux  contrats de 4 jours qui se suivent avec des employeurs différents (ou pour des spectacles différents)  et 8 cachets  = 8 cachets isolés

Un contrat de 10 jours avec seulement 3 cachets (un au début, un à la fin, un au milieu) = tous les cachets sont groupés.

voir Annexe 10 article 3

(..)Lorsque l'activité des artistes est déclarée sous la forme de cachets, chaque cachet est converti en heures sur la base de 1 cachet égale 8 heures ou 12 heures, selon qu'il s'agit de cachets groupés ou isolés. Le nombre maximum de cachets pris en compte pour la recherche de la durée d'affiliation requise est de 28 par mois.
Constituent des cachets groupés ceux qui couvrent une période d'emploi d'au moins 5 jours continus chez le même employeur.(...)

Nombre de cachets par jour

Le seul plafond de prise en compte des cachets dans les textes est de 28 cachets par mois civil.
On peut parfaitement avoir deux cachets dans une même journée, à condition,évidemment,de les avoir faits et d'avoir le ou les contrats de travail qui vont avec) ils seront comptés,de la même façon que les autres:avec la limite de 28 par mois.

[bosley80]

Voilà de l'incompétence de la part de l'employeur qui peut avoir des effets dramatiques sur le salarié...j'hallucine complétement...je veux bien reconnaître qu'il y a une volonté de remettre en ordre, mais quand même, ça craint !