Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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période de référence dans le cadre d'un renouvellement

Démarré par jmdulimousin, 20 Mai, 2016, 21:58:00 PM

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jmdulimousin

20 Mai, 2016, 21:58:00 PM
Bonjour,

Ce sujet a peut être déjà été évoqué plusieurs fois mais je n'arrive pas à trouver une réponse claire...
Dans la période de référence des 304 jours dans laquelle on va chercher les 507h en cas de renouvellement, que se passe t'il lorsqu'un contrat est en cours dont le début est antérieur au début de la période de référence et la fin postérieure ?
J'ai en effet un contrat de 2 mois et demi qui risque de se retrouver dans cette situation lors de mon prochain renouvellement...

merci d'avance pour vos éclaircissements

jm

jmdulimousin

#1
25 Mai, 2016, 21:59:57 PM
Bonjour,

Je me permet de remettre ce sujet en tête de gondole.
Merci d'avance pour vos éclaircissements !

jm

nat75

#2
20 Juin, 2016, 00:49:00 AM
Bonjour,

Je ne suis pas sure de comprendre la question,  mais je me demande si tu ne calcules pas la période de référence a l'envers.

Les 10 mois ou 10 mois et demi sont calculés a partir de la fin de tes droits, et pas du debut.

Si tu as un contrat de w mois, ca va décaler ta fin de droit et c'est uniquement quand ils seront épuisés que les 10 mois er demi seront calculés...je ne sais pas si j'ai été claire....


A moins que ca decale jusqu'à l'entrée en vigueur des nouvelles règles d'indemnisation,  la je suis perdue sur ce sujet, donc je ne sais pas ce que ca donnerait.
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