Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,

Ma question est simple:
Je désirais savoir s'il était possible d'avoir des cachets via une association loi 1901 ?

Oui.

Si l'association est habilitée à établir les cachets (soit via le Guso, soit en étant déclarante au réel aux différentes caisses de cotisations), ça ne pose aucun problème.

Maintenant, si tu précisais un peu plus ta situation, on pourrait te conseiller davantage

Ma situation est simple, l'association a été crée par deux collègues et moi.
Nous aimerions pouvoir vivre financièrement à travers notre association (qui nous le savons doit rester à but non lucratif) et nous avons donc songé à nous retirer du conseil d'administration afin de pouvoir nous établir des cachets et avoir une paye.

J'ai pu lire sur le forum que certaines associations étaient dans la limite de la légalité, le cas de figure que j'envisage rentre t-il dans ce cadre ?

Sur le papier, à partir du moment où vous n'êtes pas membre du CA de l'asso, vous pouvez être salarié et donc payés sous forme de cachets.

Là où il faut se méfier, tout de même c'est au niveau des gens qui vous remplaceront : si j'ai bien compris il vont se retrouver "prête-nom". Sur le papier, enfin, du point de vue de la loi, ils seront responsables de l'asso. C'est donc une charge qui leur incombe directement. Il faut donc qu'ils aient confiance en vous. Et vous, vous devez avoir confiance en eux également parce que si l'envie leur prenait de, genre, arrêter de vouloir être des prête-noms et vous virer, vous n'auriez pas le moindre recours.

Ensuite, il faut faire super gaffe aux contrôles Assedic, qui, en ce moment, ont tendance à être très zélés en ce qui concerne les employeurs d'artistes. Et bien entendu, ils sont au courant que des artistes "gèrent" indirectement des assos, ce qui ne leur plait pas (cachets à la carte, voire déclas fictives, etc) donc... ils savent où aller gratter et comment.
Pour les Assedic, ce genre de cas de figure n'est même plus à la limite de la légalité, mais carrément frauduleux. C'est en ce sens qu'il est hyper important de se prémunir.

Et, bien entendu, quand l'asso tourne, il faut avoir une compta générale et sociale nickel, parce que les caisses de cotisations ne rigolent pas un instant en cas d'erreur... et encore moins si les membres du Bureau de l'asso s'avèrent être papa-maman du principal salarié, n'y connaissent rien à rien, et que le salarié, lui a l'air de tirer les ficelles.

En résumé, pourquoi pas, donc (après tout papa-maman ont tout à fait le droit de s'occuper de la carrière artistique de leur enfant) mais il faut être très vigilant

Merci de cette réponse...
Cela me paraît logique si les dirigeants de l'asso sont très liés (famille ou ami proche) ,les manipulations lié aux cachets sont "faciles".

Sois sur ,que dans mon cas, je compte m'entourer de gens sur de confiance et de leur travail sans pour autant rester dans le carcan familial.

bonjour, j'aimerai savoir s'il est possible de travailler a temps partiel dans une association  (loi 1901 ayant la possibilité d'employer des intermittents) par exemple 1 a 2 journée par semaine sur le régime générale et en même temps continuer à bosser comme intermittent sur d'autres projets?
Merci