Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,
J'ai été sur un tournage ou nous étions à l'hôtel ect.... la prod nous défraient un motant X par jours.
Je retrouve ce montant X multiplier par le nombre de jours passé à l'hôtel sur mon bulletin de paye.

Question :

- Je cotise donc pour mes congé, retraite ect avec une partie de ces défraiement, qui sont à la base dépensé pour mangé, alors que lorsque je tourne à paris mon bulletin est tout de suite moin élevé car j'ai pas de defraiment?

- mes assedic prenent en compte le salaire brut des bulletins de paye ou des aem qui comprend donc le défraiement, est-ce logique?

- par rapport aux impot : il y a ecrit sur mon bulletin : "defraiment imposables dûs" : cela signifie qu'il faut les déclarer au impot? qui sont déjà pris en compte pas les impot? je déclare donc le salaire brut avec ou sans ses défraiment???

merci d'avance!
p.

C'est logique !!

Tout d'abord regarde bien ta fiche de paie : "logiquement" il n'y a pas de charges sociales qui ont été  mises sur les derfraiement ?

Ton patron doit bien pouvoir "officialiser" le fait que tu touches un defraiement pour hotel, repas .... car ce sont des AVANTAGES EN NATURE qui sont bien entendu  à déclarer aux impots . Puisuq'au impots soit tu choisi l'abattement "forfaitaire" ou les frais réels  donc tu ne peux pas avoir le beurre et l'argent du beurre . N.B. : Surtout si tu es aux frais réels n'oublie pas de conserver TOUS les justificatifs Facture d'hotels , de restau, de parking,  etc... pour pouvoir les deduire .

De toutes façons  si c'est un employeur habitués , tu n'as pas à te faire de soucis , c'est LUI qui declare aux impots les sommes versées qui servent à la déclaration d'impot et donc IDEM pour la partie servant à calculer tes conges spectacles et tes Assedic . 

Bonjour,

Normalement, tout dépassement des exonérations admises par l'urssaf donne lieu à des cotisations sociales sur les sommes dépassant, cela si c'est sous la forme forfaitaire que le remboursement s'est fait.

Voir: http://www.urssaf.fr/profil/salaries/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/frais_professionnels.pdf

Si les défraiements ne dépassent pas les sommes exonérées, il n'y a pas de cotisations sociales sur ces sommes et elles ne viendront pas augmenter les bases de cotisations aux organismes (CS, PE etc.)

Concernant les impôts, soit on opte pour les 10% d'abattement pour frais possible pour tout un chacun ou on opte pour le réel et, dans ce cas, comme dit Teddy, il faut garder toutes les factures en cas de contrôle et il faudra détailler les dépenses lors de la déclaration. Mais de toute façon, il faudra déclarer les défraiements forfaitaires. Pour vérifier ça, sur toute fiche de paie il doit y avoir une ligne "net à payer" et "net imposable" qui te confirmera ça (le net imposable étant en général légèrement plus élevé en raison de l'imposition d'une partie de la csg cotisée).

d'accord merci beaucoup!

mais pour les assedic chaque fois que j'ai des défraiment, ca fait augmenté mon taux journalier ...

ex :
si j'ai pas de défraiment 3 jours travaillé = 300euro : Taux journée =100

avec défraiment : 3 j = 300 + 30 euro par jours  = 390 : taux journalier = 130..

donc mes indemnité journalière vont augmenté (de peu ... mais augmente...)

NON?

Ben oui, si un défraiement (ou une partie d'un défraiement) est soumis à cotisation, cette cotisation augmente le salaire de référence et donc, normalement, ça influe sur le calcul de ton indemnité calculée lors du renouvellement.

Tout dépendra du nombre de jours où tu es déclaré 130 au lieu de 100 et donc du salaire journalier de référence que cela fera lors de ton renouvellement de dossier.