Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

Menu principal

Trop perçu allocation régime général avec cachets intermittent!!!! HELP

Démarré par Célia-Sboubie, 15 Octobre, 2014, 16:51:04 PM

« précédent - suivant »

Célia-Sboubie

Bonjour,

Je souhaiterai avoir des réponses car Pôle Emploi ne m'en donne malheureusement pas.

Je vous expose déjà ma situation :

- Depuis le 8 sept 2013, je bénéficie d'une allocation ARE au régime général de 28,48€ par jour.
- En janvier 2014, j'ai signé pour un CDD de 6 mois qui s'est terminé le 5 juillet. J'ai continué à me déclarer mensuellement comme demandeur d'emploi pendant cette période et n'ai pas touché d'allocations pendant ces 6 mois.
- Depuis le 6 juin 2014, j'effectue des CDD d'usage d'intermittent en tant que technicienne du spectacle. Je n'ai pas encore le statut d'intermittente mais je fais en sorte d'avoir les heures requises.

Voici mon problème : on me réclame un trop perçu de 499,69€ en me signalant que j'ai travaillé 31 jours. Or voici ce que j'ai déclaré :

En août, j'ai eu deux contrats et j'ai donc déclaré  11h de travail pour un montant brut de 150€ :
- Contrat avec X le 30/08/2014 : 2h pour un salaire brut de 30€.
- Contrat avec Y le 31/08/2014 : 9h pour un salaire brut de 120€.

Suite à cette déclaration, j'ai touché un paiement provisoire de 685,92€ net pour 24 jours indemnisés et 7 travaillés.
Sur mon avis de paiement, le paiement régularisé révèle finalement que j'aurai dû percevoir 657,34€ pour 23 jours indemnisés et 8 travaillés.
J'ai donc un trop perçu de 28,48€.

Entre temps, je demande le recalcule de mes droits avec la prise en compte de mon CDD de 6 mois du 6/01/2014 au 06/06/2014.
J'obtiens alors une allocation de retour à l'emploi au régime général indemnisable à partir du 31 août 2014 pour une durée de 243 jours avec une allocation nette de 31,53€.

En septembre, j'ai travaillé 18h pour un montant brut de 264€.
- Contrat avec Z du 18 au 20/09/2014 : 18h pour un salaire brut de 264€.

Suite à cette déclaration, j'ai touché un paiement provisoire de 633,55€ (allocation provisoire de 662,13€ moins le trop perçu d'août de 28,48€).
Sur mon avis de paiement, le paiement régularisé révèle un paiement provisoire de 662,13€ pour 21 jours indemnisés et 9 jours travaillés.

Sur mon avis de paiement reçu dernièrement, il fait mention d'un trop perçu de 499,69€.

En effet, en août, il est noté dans la case : "jours non indémnisés : travail" > 31 jours soit un solde de -657,34€ (ce que j'ai touché en août).
Il révèle également que pour septembre, j'aurai dû toucher 819,78€ pour 26 jours indemnisés et 4 jours travaillés. Soit une différence de 157,65€ avec le montant versé.

Donc avec mon solde d'aôut -657,34€ plus ce que j'aurai dû toucher en plus pour septembre 157,65€ il reste un trop perçu de 499,69€.

Or en août, je n'ai travaillé que 11h pour un salaire modique de 150€ brut, pourquoi devrais-je rendre mes allocations d'aôut alors que je n'ai presque pas travaillé??

Je me suis rendue à mon agence Pôle Emploi, qui m'a bien montré être en possession de tout mes AEM et Guso. Après étude mon conseiller Pôle Emploi m'a dirigé vers Pôle Emploi spectacel car ils ne parviennent pas à trouver le pourquoi de cette somme en raison du mélange allocation régime général + cachets intermittent.

Quelqu'un aurait-il la réponse à cette énigme qui me pose problème car aucun retour de Pôle!!!! Merci

teddy59

Je pense que PE t'a calculé  en RG et comme si tu avais un CDD à TEMPS COMPLET alors que tu fais des cachets intermittents .
Effectivement P.E. spectacle peut "demeler" cet imbroglio !!! mais comme d'hab cela demande des plombes !!!!!..... appele le 3949 pour porter réclamation et demander une reponse

Célia-Sboubie

Bonjour,

Une bonne et une mauvaise nouvelle.

La bonne, j'ai réussi à avoir quelqu'un pour me dire quel était le pb.
La mauvaise, je leur doit bien les 499,69€.

en effet en demandant le recalcule de mes droits avec mon CDD de six mois, ça a été mon précédent droit.
Avec les nouveaux, j'étais indemnisable à partir du 31 août, avant il y avait les jours de carences : 30 jours du 1 ou 30. Donc normalement je n'aurai rien dû avoir en août!!!! Bien sûr, on ne m'avais pas évoqué ce point quand j'ai demandé ce qui était le mieux pour moi : garder mes anciens droits ou demander les nouveaux.
Ou alors il aurait fallu que je fasse la demande plus tôt. Mais cela aurait-été la même dans tout les cas.

Plus qu'à voir pour échelonner ce trop perçu de 500€!!!! :( Bientôt les fêtes en plus! Youpi!

Faites-bien attention lorsque vous faites une demande de recalcule des droits que ce soit en RG ou intermittence!!!!!

teddy59

pour regler le trop perçu , où tu touches des indemnités et ils vont te ponctionner directement  par rapport à ce que tu dois  , et si tu ne touches rien tu leur dis ce que tu va rembourser : mettons 100 euros par mois pendant 5 mois  , ils ne peuvent pas entamer de procédure car tu n e refuses pas de payer