2 cachets même journée avec cachets groupés

nanou · 25 Mars, 2010, 06:34:12 AM

Bonjour!

Voilà mon souci : je fais 3 cachets du lundi au mercredi et le jeudi je fais 2 cachets
dans la même journée; comment dois je le déclarer
es ceque ce sont des cachets isolés ou du fait qu'il y ait 5 cachets consécutifs (sur 4 jours)
cela correspond il a 5 cachets groupés.
Je ne sais vraiment pas, merci beaucoup de me renseigner.

viviane · 25 Mars, 2010, 15:38:49 PM

bonjour,

Le fait que les cachets soient isolés ou groupés dépend de la durée du contrat de travail (cad la période d'emploi, que tu dois indiquer sur l'AEM), pas du nombre de cachets.

dans ton cas, avec un contrat de 4 jours(lundi à jeudi), tu peux déclarer 5 cachets isolés.

De la même façon,si tu enchainais par exemple deux contrats de 4 jours avec desemployeurs différents et donc 8 cachets au moins, ils seraient tous isolés.

Par contre, un contrat de 10 jours avec seulement 3 cachets = tous les cachets sont groupés.

voir Annexe 10 article 3

Citation(..)Lorsque l'activité des artistes est déclarée sous la forme de cachets, chaque cachet est converti en heures sur la base de 1 cachet égale 8 heures ou 12 heures, selon qu'il s'agit de cachets groupés ou isolés. Le nombre maximum de cachets pris en compte pour la recherche de la durée d'affiliation requise est de 28 par mois.
Constituent des cachets groupés ceux qui couvrent une période d'emploi d'au moins 5 jours continus chez le même employeur.(...)

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