Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour à tous

Et bien comme bcp, je "rentre" cette année dans la joie de l'intermittence avec toutes ses questions 
Je suis donc un peu perdu à vrai dire

1) j'ai créée une Cie de théâtre avec d'autres comédien(ne)s et, je voulais savoir si certains passaient par les chèques intermittents pour leurs cachets ?

2) est-il légal de décaler des paiements cad de ne pas faire d'avance de trésorerie. En effet nous intervenons qqfois dans des entreprises ou écoles pour créer des "spectacles" ou en tant que comédien mais évidemment ces entreprises nous paie à 30 jours en moyenne. On se paie donc sur d'autres dates de spectacles ou par exemple on est à la recette, on "gonfle" donc nos cachets, voire on les créer sur des vrais dates de spectacles mais avec de l'argent qui proviennent d'un autre évènement en tant que comédien ?

3) justement est-ce considéré comme un "travail de comédien" ou est-ce considéré commes des "heures de cours de théâtre" que d'organiser par exemple des séminaires d'intégrations ou l'on créer à partir d'exercice et d'improvisation des minis scénette qu'ensuite les personnes jouent, ou bien encore créer avec des étudiants une comédie musicale ? 

4)Nous avons ensuite fait une DUE pour l'année pour l'ensemble des comédiens de la Cie, est-ce légale ou faut-il pour chaque spectacle différent faire une nouvelle DUE, même si c'est notre propre Cie qui nous emploie à l'année pour différents spectacles


Voila j'ai encore des milliards de questions, car j'admets ne pas vouloir faire les choses de manire illicite mais j'admets être des fois totalement largué

merci l'intermittence  et merci de vos réponses

Je te réponds à ce que je peux dans le corps du mail.

Citation2) est-il légal de décaler des paiements cad de ne pas faire d'avance de trésorerie. En effet nous intervenons qqfois dans des entreprises ou écoles pour créer des "spectacles" ou en tant que comédien mais évidemment ces entreprises nous paie à 30 jours en moyenne. On se paie donc sur d'autres dates de spectacles ou par exemple on est à la recette, on "gonfle" donc nos cachets, voire on les créer sur des vrais dates de spectacles mais avec de l'argent qui proviennent d'un autre évènement en tant que comédien ?

Le principe est simple: l'employeur doit payer les gens qui travaillent pour le jour où ils travaillent. Il doit les payer le prix convenu sur le contrat de travail, en respectant les minimums prévus par les conventions collectives et le code du travail, qu'il ait ou pas fait du bénéfice ce jour là.  Pour le reste, que  le salaire du jeudi soit payé avec l'argent reçu pour un boulot fait un mois plus tôt, c'est une question comptable, qui regarde absolument pas les assedics. Ni même l'Ussaff ou les impôts. Toutes les entreprises sont payées après avoir fait le travail. Si le boulanger n'avait pas le droit de payer son vendeur le jour où il a pas vendu assez de baguettes, ou si le plombier devait attendre que Mme trucmuche ait payé pour payer celui qui a changé le joint de son robinet, ce serait le bordel.

Les seules sommes que tu dois utiliser d'une façon imposée, c'est, très souvent,  les subventions: tu peux rarement utiliser les subventions obtenues pour un spectacle X pour financer un spectacle Y, par exemple.

Citation3) justement est-ce considéré comme un "travail de comédien" ou est-ce considéré commes des "heures de cours de théâtre" que d'organiser par exemple des séminaires d'intégrations ou l'on créer à partir d'exercice et d'improvisation des minis scénette qu'ensuite les personnes jouent, ou bien encore créer avec des étudiants une comédie musicale ?

De comédien, non.  De metteur en scène, oui, à condition de pas appeller ça "séminaire"...., de demander un n° d'objet à chaque création nouvelle,  et de payer les charges et salaires conventionnels prévus pour les metteurs en scène, qui sont différents et bien plus élevés que pour un comédien, ce qui peut rendre la chose assez compliquée.

Citation4)Nous avons ensuite fait une DUE pour l'année pour l'ensemble des comédiens de la Cie, est-ce légale ou faut-il pour chaque spectacle différent faire une nouvelle DUE, même si c'est notre propre Cie qui nous emploie à l'année pour différents spectacles

Il te faut ABSOLUMENT une DUE non pas par spectacle mais  par contrat de travail. Même si les salariés sont toujours les mêmes, et même si ta cie est leur employeur unique.

J'ai oublié quelques trucs à savoir :

on peut payer quelqu'un pour un boulot avec de l'argent touché pour un autre boulot, rien à dire de la part de l'Urssaff ou des impôts ou des assedics, ou de qui que ce soit.

Par contre, la cie doit tenir une comptabilité nickel et pouvoir expliquer d'où vient chaque centime qui rentre et où va chaque centime qui sort, parce que ça, ils ont le droit de le demander.

La cie doit  enfin, en tant qu'employeur, se renseigner sur la convention collective applicable , et la respecter,  l'Urssaf et l'inspection du travail ont un droit de regard dessus.

Merci pour ses réponses 

Par contre je voulais savoir si tu connaissais les Chèques Intermittents ?
car je suis à la recherche d'une solution simple et efficace, un peu comme le GUSO !
mais pour pouvoir établir les cachets pour les comédiens

merci encore 

Non, mais y'en a d'autres qui connaissent sur ce forum, il me semble.

Par contre, avec les "chèques intermittents", à ma connaissance, il y a pas de glissement de trésorerie possible. Pour payer un salaire, il leur faut un contrat de cession,  ils ne peuvent payer que les jours prévus dans ce contrat. Ils ne peuvent utiliser que l'argent percu pour ce contrat, à condition qu'il y en ait assez pour payer les salaires au minimum légal selon le code du travail et les conventions collectives. Et il doivent utiliser la totalité de cet argent en salaires (donc pas possible d'en garder pour acheter du matos, faire sa pub, ou des choses comme ça)