Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,
Je suis réalisatrice de reportages et de docs pour la télé. Rémunérée comme telle et ayant le statut d'intermittent du spectacle. Embauchée pour un travail  d'écriture pour un nouveau projet, la société qui m'emploie ne souhaite pas me déclarer comme réalisateur, considérant que le travail que j'effectue, d'écriture donc, ne peut -être déclaré comme un travail de réalisateur. Voici mes questions ? Que craignent-ils ? Puis je revendiquer des droits sur le projet si je suis déclarée comme réal ? Quelqu'un peut-il me dire ou trouver la nomenclature des métiers de la profession pour voir si une autre fonction m'offrirait les même droits que celle de réalisateur. Merci d'avance des infos si vous en avez.

Tout d'abord, la liste des fonctions est là: http://info.assedic.fr/unijuridis/index.php?chemin=/ntc/ntc804-1.xml

Je ne suis pas du milieu audiovisuel mais, comme je suis également par ailleurs auteur du spectacle vivant, cela m'a intéressé d'y voir un peu plus près.

Effectivement, la fonction de réalisateur n'a pas pour but l'écriture. Cela serait plutôt le rôle d'un auteur dramatique ou d'un scénariste, fonctions qui ne donnent pas droit à l'intermittence. Cependant, si j'ai bien compris tu seras salariée pour un travail d'écriture (concernant les documentaires, je ne vois pas très bien de quoi il s'agit, je suppose que cela concerne l'écriture des différents plans prévus et une sorte de scénarisation du documentaire). J'ai regardé les différentes fonctions et il me semble qu'il y en a deux qui pourraient correspondre à ce travail tout en bénéficiant de l'intermittence.

"Coordinateur d'écriture" et "Documentaliste/recherchiste" (seulement dans le cinéma)

En faisant des recherches sur le net avec ces termes, il y a quelques infos intéressantes à glaner.

Ceci dit, il me semble que rien n'empêche qu'ils te déclarent comme réalisateur et que tu soit également déclaré comme auteur à une société de droits d'auteur. Tu aurais ainsi un salaire et des droits d'auteur à côté qui ne sont pas incompatibles avec l'intermittence et qui n'interviennent en aucun cas dans son calcul.

Reste à savoir si ton patron est d'accord avec cette solution car, si tu n'es engagée que pour le travail d'écriture et que le réalisation est confiée à quelqu'un d'autre, cela sera difficile à imposer.

CitationCela serait plutôt le rôle d'un auteur dramatique ou d'un scénariste, fonctions qui ne donnent pas droit à l'intermittence.

Citationtu soit également déclaré comme auteur à une société de droits d'auteur.

Je vois les choses comme Imago, et dans ce cas, il faut effectivement passer par une société d'auteurs, comme par exemple l'Agessa :

http://www.agessa.org/