Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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intermittent et profession libérale

Démarré par crazycatsou, 21 Avril, 2009, 18:35:14 PM

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crazycatsou

Bonjour

J'ai perdu mon statut d'intermittente il y a trois ans. J'ai eu deux emplois depuis : j'ai travaillé en tant qu'auteur (profession libérale) tout en occupant un boulot ponctuel de technicienne de post-prod. Je viens de cumuler à nouveau 507 heures et j'aimerais savoir si je peux récupérer mon statut d'intermittent (ce qui m'arrangerait car il m'arrive de ne pas avoir de contrat en tant qu'auteur pendant des mois). Si oui, comment faire pour ma déclaration assedic  sachant qu'en tant qu'auteur je touche des sous via mes notes d'honoraires et des droits d'auteur deux fois par an ? Merci d'avance pour votre aide

imago

Si tu as 507 heures en 304 jours, il ne devrait pas y avoir de problème pour ouvrir des droits (à condition que tout colle).

Concernant les droits d'auteurs et autres droits patrimoniaux, ils ne sont pas à déclarer à pôle emploi car ce ne sont pas des salaires d'activité.

Mais les honoraires seront à déclarer car ils sont assimilés à une rémunération de travail et non de patrimoine comme les droits d'auteur. Par contre ils ne donnent aucun droit à l'intermittence.