Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Pb de cumul...

Démarré par Ponyo, 26 Septembre, 2008, 12:46:12 PM

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Ponyo

Bonjour,
Intermittent depuis quelques années, j'ai perdu mon statut fin d'année dernière après un déménagement, n'ayant pas travaillé pendant 4 mois le temps de se refaire des contacts. Arrivé en fin de droits, je me suis mis à faire de l'interim en plus des quelques cachets que je trouvais. J'ai toutefois continué à déclarer mes cachets sur le site des assedics mais pas le régime général puisque le site ne le permet pas et que je pensais que les feuillets assedics du régime général étaient transmis directement (les boites d'interim ne les fournissent pas sauf demande).
Suite à un dépot de dossier aupres des assedics i l y a un mois, l'assedic me concède l'allocation transitoire en date rétroactive de ma fin de droit (il y a presque un an). Le gros virement se fait et je vois apparaitre déja une somme de trop perçu sur le site assedic.
Après appel, ils considèrent que j'ai cummulé allocations plus travail, donc, a priori, ils vont tout me reprendre petit a petit au fur et à mesure qu'ils auront les déclarations des interim.
Si j'avais su, j'aurai déclaré explicitement mes periodes de régime général et j'aurai tout de meme touché cette allocation. Hors, du fait du cumul avéré, ils reprennent tout et sucrent les droits. Est ce normal ? On cotise pour ces droits, je n'ai pas voulu frauder, pour moi je n'avais droit à rien.
Connaissez vous un recourt à ce genre de situation?

bosley80

Il fallait déclarer toutes tes activités... Tu pouvais le faire sur le site, c'est ce que je faisais quand je cumulais intermittent et régime général. Tu donnais le nom de ton employeur, ton salaire et les heures effectuées...
Je pense qu'il vaut mieux que tu laisses tomber, car dans les faits (même si je sais que ce n'était visiblement pas ton intention), tu as dissimulé des périodes d'activité, et là, pas bon pour toi...


FLORALIE

Bosley80 a tout à fait raison.

"Si vous ne déclarez pas une activité exercée au cours d’un mois, l’Assédic peut suspendre le versement des allocations et transmettre le dossier à la Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (Ddtefp) qui peut décider de vous exclure du bénéfice des allocations."

Sur le site des assedic quand tu déclares ta situation mensuelle, tu dois déclarer tous les emplois que tu as exercé au cours du mois y compris les emplois au régime général.
C'est en fonction des jours travaillés qu'est calculé le nombre de jours indemnisés. Pareillement, le montant de l’allocation est calculé à partir de paramètres tenant compte des salaires perçus et des heures effectuées au cours de la période de référence mais aussi à partir de paramètres fixes assurant un montant minimum d’allocation.

Du coup, ton dossier et ce que tu as perçu étaient complètement erronés.

Il vaut mieux effectivement faire profil bas, même si tu étais de bonne volonté au départ.
cela arrive à tout le monde de se tromper. 8)
En fait, il faut ABSOLUMENT lire attentivement les textes figurant sur le site assedic.
Et maintenant que tu as découvert le site ici présent, n'hésites pas à te renseigner avant, si tu as un doute. C'est avec plaisir que nous ferons tout, les uns et les autres, pour te renseigner si nous avons la solution.
Cordialement
Floralie

Ponyo

En fait c'est bien plus compliqué que ça. Je n'ai rien demandé aux Assedic, je n'étais même pas obligé de rester inscrit puisqu'en fin de droit. Ils m'ont obligé à remplir un dossier en bloquant mon dossier de la CAF !!! J'étais effectivement bloqué dans la case "chômeur indemnisé" à la CAF tant que je n'avais pas rempli ce dossier pour clôturer mon statut. Je ne touche rien depuis un an des Assedic.

FLORALIE

Ben, je comprends plus là, tu disais que tu avais eu un gros virement de la part des assedic  ??? et qu'ils vont tout te retirer au fur et à mesure de la réception des déclarations de la part de ou des boites d'intérim !

Ponyo

Oui, e calcul de droit c'est fait un an après et contrairement à ce que l'on pense, ils ne reçoivent pas des les déclarations des sociétés rapidement, en moyenne 3 mois mais plus a priori pour les intérim. Il y a un mois ils n'étaient pas au courant que j'avais fait de l'intérim en décembre 2007. Le virement qu'ils m'ont fait concerne les 92 jours d'ouverture de droit à l'allocation transitoire. Hors ils ont fait comme si je n'avais eu que mes cachets. De toute façon, j'aurais eu le droit à cette allocation mais pour eux elle est payée sur des jours travaillés.