Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour !

Voilà ma première question officielle ici (il risque d'en avoir d'autres), un peu longue, désolé d'avance :

- La situation :
Lors d'une presta cet été, je suis allé voir l'organisatrice pour lui faire signer la feuille de SACEM (ou SABAM, c'était en Belgique) afin que les droits d'auteur soient payés. (Nous sommes deux compositeurs dans la troupe et il y avait 2 ou 3 reprises).
Cette dernière m'a carrément envoyé paitre en disant que ce n'était pas prévu dans son budget, qu'on ne l'avait pas prévenue etc etc... Et elle a refusé de signer, je n'ai donc pas touché de droit d'auteur pour le travail que j'ai fait. Comme nous étions 18 artistes, et que je ne suis pas le boss, je n'ai pas insisté, j'ai remballé ma feuille et on a joué...
Elle par contre, a été derrière notre dos toute la journée à vérifier sa montre pour voir qu'on respectait les horaires, menaçant de ne pas nous payer à la moindre minute de retard et j'en passe... Super ambiance de travail quoi !

- Quelques précisions :
Dans le contrat, il est marqué que les droits d'auteur sont à la charge de l'organisateur.
C'était une fête médiévale, et en effet, on ne lui a pas précisé que notre répertoire contenait des morceaux avec des droits.

- Quelques questions :
1. Est-il trop tard pour faire valoir mes droits ? La SACEM peut-elle faire quelque chose, alors que la feuille n'a pas été signée ?
2. Il arrive régulièrement que les gens aient peur de la SACEM ou la SACD ? Pourquoi ? Combien prennent-ils sur les recettes ?
3. Dans la cas d'un spectacle gratuit, en déambulation, où la SACD (ou SACEM) va t-elle chercher ?
4. J'ai déjà contacté la SACD pour connaitre le taux de perception... mais la réponse a été très vague... Ils ont peur de le dire ou quoi ?

Voilà !

Il y a une antenne SACD/SACEM à Lille, je vais prendre rendez-vous, mais mon emploi du temps est plutôt chargé en ce moment... Donc si certains ont des éléments de réponse, ou des expériences similaires...

Merci bien !!

Bonjour,
c'est à l'organisateur de faire les démarches, en amont, auprès de Sacem/Sacd, de déclarer son spectacle, et ENSUITE, l'organisateur est avisé par l'organisme si des droits sont à payer. Ce n'est ni aux artistes ni à l'organisateur de décider.

Pour la presta de cet été, l'organisatrice n'avait rien prévu ? Et alors ? ce n'est pas aux artistes d'informer les organisteurs sur leurs obligations.

Tu peux envoyer la feuille SACEM, même si l'organisateur n'a pas voulu la signer. Elle sera quand même traitée par la Sacem.

Au niveau des redevances, oui, ils ont toujours vagues. Simplement, c'est parce que ça dépend de l'organisateur, du type de spectacle, du nombre d'entrées, du chiffre d'affaire sur la manifestation, ainsi que de la possibilité que l'organisateur ait un forfait à payer à la Sacem.

Hello Ankaa !!

Merci bien pour ces précisions !
Je vais envoyer la feuille