Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour

Alors là, je ne vois vraiment pas la réponse . . . .

=> Une prestation qui est annulée . . .
Sur le contrat, tout est précisé, le tarif de la prestation, les charges au guso, dédommagement en cas de dédit . . . . . . . .
Enfin, tout le bataclan, comme le fait, tout le monde, je suppose.

=> Si on ne joue pas, car la prestation est annulée.
On aura quand même un dédommagement .

Est-il possible d'exiger un guso, quand même, en même temps que le dédommagement ?

Théoriquement, du moment que l'organisateur nous paie (même si ce n'est pas la totalité de ce qui était prévu).
Il devrait y avoir quand même un guso !

Comment faire cela ?
Comment remplir les cases ? ? ? ?

Je ne vois pas du tout.
Comprend pas !

Merci d'avance pour vos réponses.

bonjour ,
Je viens juste de gagner un procès contre une ville qui a annulé un contrat .

Alors en ce qui te concerne et pour te répondre avec PRECISIONS:
- Le contrat a été annulé, je suppose ,  par le fait de l'ORGANISATEUR ?
- Motif de l'annulation ?
- Ta clause de dédit en cas d'annulation  te donne quel  dedit : la totalité du cachet prevu ? 1/4 , 1/2, 3/4 ?
- l'organisateur est-il d'accord pour payer ?
Pour commencer à te répondre
- Si il y a eu un DEBUT D'EXECUTION , c'est à dire que tu étais  EN ROUTE pour te rendre sur le lieu  du spectacle , c'est considéré comme un cachet  effectué et donc qui  permet de demander les charges par GUSO
- Si il n'y a pas eu un debut d'execution , il n'y a pas de charges , ni cachets , l'organisateur ne doit payer que le dédit prévu au contrat  pour annulation
- Si c'est un cas de force majeure , par exemple comme une inondations   inondant la salle ou tu devais te produire et donc  impossible de le faire , là la clause de dédit n'est pas applicable . Dans ce cas il faut essayer de negocier pour reporter la date , mais sans obligations

Voilà dans l'attente de tes reponses

Merci Teddy pour ce début de réponse.

Je ne peux pas encore te donner tous les renseignements.
Car il doit justement y avoir une réunion à la mairie, justement pour discuter du "Comment cela peut se passer".

Déja rien que ça :

Citation- Si il n'y a pas eu un debut d'execution , il n'y a pas de charges , ni cachets , l'organisateur ne doit payer que le dédit prévu au contrat  pour annulation

Et bien ça veut dire que c'est râpé pour le Guso. . . .

Certes ! 
Bon par ailleurs ne te laisse pas avoir avec  la mairie . TOUT AU PLUS Tu peux accepter un REPORT de la date prévue  dans les mois PROCHAINS mais pas à un an  !!! et tout cela PAR ECRIT   .
Moi je sors de 2 1/2 de procédure !

Merci de la réponse.

Je donne un peu de nouvelles sur la finalisation.

Finalement après de âpres discussions avec la mairie, la date à été maintenue.
Donc, j'aurai quand même mon guso. . . .

bien joué felicitation !