Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,
Suite à un contôle nous ne savons pas que faire...
Association ayant créé une compagnie comme activité secondaire, nous avons déclaré des cachets de metteur en scène pour les répétitions d'un spectacles créé par la compagnie, spectacle pour les scolaires, par méconnaissance, dans l'objet du cachet l'employeur a indiqué création spectacle, car c'était effectivement le premier spectacle, un an et demi plus tard, un contrôle est effectué, ils viennent de nous déclarer que la création d'un spectacle n'est pas un spectacle vivant !!! Donc les heures passeront en régime général... Que pouvons  nous faire ? Se sont bien des heures de répétitions que nous avons effectuées. Que  va t-il se passer pour les cachets du metteur en scène ? Le calcul de ses indemnités ? Vers qui pouvons-nous nous tourner pour avoir de l'aide ?
Merci de votre aide...

Bonjour,
Que le spectacle soit pour les scolaires ou tout public, ça reste un spectacle ! Il faut leur apporter la preuve que le spectacle a bien eu lieu.
Visiblement le GUSO n'aime pas que l'on passe par lui pour déclarer des répétitions, avez-vous aussi déclaré la représentation elle-même par le GUSO ?
Le reste de l'équipe artistique n'est pas inquiétée, vous n'êtes contrôlés que pour le metteur en scène ?
Bon courage,
Cécile

Merci de votre réponse, oui, nous avons les représentations. Et depuis le contrôle, il cherche toutes les fautes possibles, en premier c'était au sujet de notre animateurs théâtre, nous  faisions du travail dissimulé, mais nous avons un contrat spécifique au régime général donc ils ont abandonné, ce biais, il a fallu aussi prouver que l'intermittent ne faisait pas parti des décisionnaires, et maintenant c'est ça... Je pense faire une réclamation auprès de PE puis de faire appel au médiateur,on s'accroche mais on ne s'attendait pas à ça ! on espère juste qu'ils ne vont pas supprimer les droits du metteur en scène ou pire lui réclamer les allocations déjà versées...

Oui, il faut s'accrocher !
Donc a priori ils s'acharnent sur ce metteur en scène, peut-être le metteur en scène a-t-il des contrats qui leurs paraissent louches avec d'autres compagnies, et c'est pourquoi ils regardent les choses de très près pour lui chez tous ses employeurs ?... Car tu ne parles pas du reste de l'équipe : si vous avez fait les déclarations de la même façon pour les comédiens/techniciens de ce spectacle, et que le GUSO ne vous demande rien les concernant, c'est étonnant qu'ils ne s'intéressent pas à eux aussi !

En fait c'est surtout sur l'association qu'ils s'acharnent, comme nous sommes une toute petite structure, le plus gros nombre de cachets est pour le metteur en scène car sur l'année de contrôle il n'y a eu que 6 représentations donc six cachets pour le comédiens, alors qu'il y a eu des répétitions tout au long de l'année pour le metteur en scène...

Je comprends mieux pourquoi il y a contrôle... On imagine difficilement qu'un metteur en scène répète tout seul toute l'année et que le comédien ne vienne jamais aux répétitions mais seulement aux représentations.
Il va être difficile d'apporter la preuve que le comédien n'avait pas besoin de répéter, et que le metteur en scène répétait seul...
Je comprends bien que ce n'est pas facile d'avoir de quoi payer tout le monde à chaque fois, mais du coup c'est vraiment pas équitable entre le metteur en scène et le comédien, et on comprend donc pourquoi il vous a été demandé si le metteur en scène ne faisait pas parti des décisionnaires.
Du coup je ne sais pas du tout quoi donner comme conseil, à part peut-être de proposer de "rattraper" les répétitions du comédien, en expliquant votre bonne foi, en disant que vous n'aviez pas les finances pour payer les 2 personnes, que vous avez fait un choix en accord avec le comédien, mais que vous êtes prêts à payer toutes les répétitions au comédien ?
Ca risque de couter cher mais pas pire qu'un redressement de l'urssaf, et si le comédien était d'accord pour ne pas être payé, il peut toujours vous reverser son salaire sous forme de don (ou bien il était pas au courant que le metteur en scène était payé et pas lui, et du coup il ne sera peut-être pas très content...)