Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,
Je viens de commencer à faire des cachets en tant que musicien pour tout première fois. Votre forum m'a beaucoup aidé a résoudre plain des questions, mais je n'ai pas trouvé une réponse qui concerne ma situation.

Je joue en tant que musicien dans des cours et stages de danse. J'ai appris que de que on écrit le mot "animation" ça peut créer des problèmes et des délais de dossier. Ma question est alors:
qu-est que je dois écrire dans l'objet de mes déclarations pour que ça soit claire et correct vis a vis de PE?
J'ai du mal à trouver un définition de l'activité que soit valable et qui donne pas la place a des ambigüités ou contradictions pour éviter des problèmes éventuelles.

Merci beaucoup en avance!

Tu es musicien, tu exerces ton métier de musicien, ton contrat de travail, tes fiches de paie et tes aem doivent donc stipuler l'emploi que tu exerces tout simplement : "musicien".

Excuse moi si je insiste, mais je voudrai être sure.
Donc, si bien c'est claire d'après ta réponse que le emploie occupé c'est: "musicien", dans le cadre "objet du contrat de travail" j'écris aussi "musicien"?

Euh... tu es salarié, ce n'est pas toi qui remplis ton contrat de travail mais ton employeur. Ton employeur doit inscrire l'emploi exercé. Il t'engage en tant que musicien, il inscrit "musicien". Un animateur anime. Un musicien joue de la musique.

Merci beaucoup de ta réponse 

Citation de: sowwhat le 19 Février, 2014, 08:18:36 AM
Tu es musicien, tu exerces ton métier de musicien, ton contrat de travail, tes fiches de paie et tes aem doivent donc stipuler l'emploi que tu exerces tout simplement : "musicien".

Je me permets un "léger" bémol 
Un artiste qui accompagne un enseignant, n'intervient pas dans le cadre d'un spectacle. En conséquence, il est assistant de l'enseignant, et n'a pas à être rémunéré en tant qu'artiste. Son cas relève du régime général, donc pas d'AEM.
La profession est bien "animateur"... régime général.

Et (parce que je suppose qu'il s'agit de déclarations Guso), effectivement, mentionner "animation" dans la case du type de spectacle, (ou objet de la représentation, je n'ai plus les termes exacts), ça peut poser problème... et pour cause ! 

Merci de ta réponse Ankaa.
Du coup sauf si je n'ai pas bien compris (fort probable) je trouve les réponses contradictoires:

C'est bien vrai que on ne peut pas considerer ça comme "spectacle", mais c'est un travaille de musicien et c'est clair que c'est "intermittente" car chaque stage équivalent à un CDD de un jour ou deux maxi (entre deux et huit heures en tout). Dans les cadres des stages je mets ma musique en service des danseurs et, bien entendu, ces élèves.

Donc même si tu es musicien et tu exerces ton métier de musicien tu ne peux pas déclarer en tant que musicien mais en tant que "animateur" du a le fait que ça ne s'agit pas d'un "spectacle", et en conséquence tu n'as pas le droit de passer soit par le GUSO soit par le AEM. C'est bien ça?

Il faut que tu nous en dises plus :
- ton employeur est-il un employeur occasionnel (et donc passe par le guso) ou un employeur avec licence d'entrepreneur du spectacle (et donc te salarie directement et édite des aem) ?
- ces stages sont-ils de l'action culturelle et donc accessoire d'une activité principale de production de spectacle vivant d'une structure de production (cie de danse par exemple) ?
Comme tu le comprends, c'est complexe.
PE a tendance à aller vite dans ses décisions lors de contrôles mais ils n'ont pas pour autant raison en regard du droit du travail et des conventions collectives. Les tribunaux leur donnent régulièrement tort.
Il faut être prudent, très clair dans les différents contrats (de travail mais aussi conventions entre structures) et honnêtes (stipuler les choses telles qu'elles sont dans la réalité).

Mon employeur à un licence d'entrepreneur du spectacle et il me salarie directement et édite des AEM. Dans le cas des stages et cours de danse il fait de intermédiaire entre l'asso qui organise les stages et moi. Par contre l'asso n'à certainement pas de licence d'entrepreneur du spectacle.
En gros, l'asso qui organise les stages c'est un petit organisme qui fait des activités culturelles, mais ils ne fonctionnent pas en tant que production de spectacles.
De coup, je ne sais pas si je peux déclarer mes interventions aux stages en tant que intermittent, car logiquement je suis censé a faire de la musique en service de la danse, et je suis consciente que ça ce n'est pas des spectacles, mais non plus de l'animation.
C'est bien vrai que ça pourra m'arranger de déclarer mon travaille pour la danse en cachets, mais la plus part de mon travaille c'est plutôt des concerts et spectacles de rue, donc je cherche a savoir si c'est légal ce procédure par rapport aux stages, car à mon avis c'est honnête et légitime, mais je ne sais pas si PE partage mon opinion, et je ne voudrai pas avoir des problèmes ou des surprises le moment venu d'ouvrir mes droits.

Ton employeur a une licence, d'accord.
Ces stages constituent pour lui :
- une action culturelle (un travail pour promouvoir son activité principale - la danse)
ou bien
- une action pédagogique (un travail de formation d'apprenti danseurs)
Si c'est de l'action culturelle, les stages doivent être reliés à un numéro d'objet correspondant à un projet. Les artistes salariés dans le cadre de ce projet sont embauchés en qualité d'artistes en cdd d'usage et exercent leur métier d'artiste. Les heures d'action culturelle doivent être déclarées en heures et non au cachet, en respectant la convention collective auquel l'employeur est rattaché.
Si c'est de la pédagogie, les intervenants sont considérés comme professeur. Un professeur n'est pas un artiste. En tant qu'accompagnateur d'un professeur, tu es considéré comme "assistant". Un cdd normal est donc de rigueur. Si ton employeur est un agrée comme "centre de formation", les heures effectuées par les "pédagogues" peuvent être comptabilisées dans le calcul de l'intermittence dans la limite de 55h.

Il faut impérativement que la convention qui relie la structure organisatrice des stages et ton employeur soit très claire. Il faut également que le(s) contrat(s) de travail qui te relie(nt) à ton employeur soient très claires.

Il faut que tu sois conscient d'une chose sur laquelle Ankaa t'alertait : Pôle Emploi n'aime pas du tout que des artistes fassent passer des heures de pédagogie en heures d'activité artistique. Lors d'un contrôle, tous les contrats sont regardés à la loupe. Les termes "stages", "ateliers", "cours" renvoient à de la pédagogie. C'est pour cette raison qu'il faut être très clair dans les différents intitulés, pour ne pas laisser prise à l'interprétation (qui sera toujours en ta défaveur de la part de PE).
Les actions culturelles sont encouragées par le ministère de la Culture. Elles sont considérées comme partie prenante de l'activité artistique. Les entreprises culturelles sont fortement encouragées à en mettre en place, cela fait partie de leurs missions. A ce titre, les artistes employés pour les mener sont considérés comme exerçant effectivement leur métier artistique et doivent être salariés comme tels.
Une action culturelle est forcément ACCESSOIRE à une activité de production (qui reste l'activité PRINCIPALE). Il faut donc être en mesure de prouver que c'est le cas. Autrement dit, une structure détenant la licence d'entrepreneur du spectacle qui, dans les faits, ne produit AUCUN spectacle et ne fait que fournir des intervenants pour assurer des stages et autres ateliers ne pourra pas prouver que son activité principale est la production de spectacle.
En bref, terrain miné ! Fais très attention et surtout que tout soit très clair !

Merci pour vôtres réponses. Je vais faire très attention a propos des stages et même je ne pense pas que je vais faire des cachets avec, car je vois que c'est vraiment délicat.
Merci beaucoup Ankaa et Sowwhat  pour votre aide 

Rien à rajouter à ce que dit sowwhat, c'est très clair 

Je suis ravie qu'on ait pu te renseigner, soundjata

Bonjour, je me permets de demander votre aide, je suis en plein dans la problématique régime général / heures intermittents.
J'expose le problème:
Je suis pianiste accompagnateur pour cours de danse contemporaine. J'interviens dans un centre de formation au DE de Danse , c'est à dire que je joue du piano pendant que des "apprenti-e-s" prof de danse s'exerce à donner des cours de danse contemporaine comme dans un conservatoire... En gros j'improvise pour que la musique corresponde à leurs exercices je fais de la musique, je ne donne pas un cours.

Etant intermittent, c'est la cie de danse avec qui je travaille qui a signé une convention avec l'organisme de formation, elle facture mes prestations et me fait des heures d'intermittents, ( ce qui m'arrange évidemment ).

Suis je en complète illégalité ? Devrais je faire des heures au régime général ? Quels sont les textes qui définissent les cadres pour cette situation? Où puis-je les consulter ?
Merci de votre aide.

Bonsoir à tous,

Je tombe sur ce post un peu tardivement, mais la question de itony m'intéresse, car je suis dans une situation similaire aujourd'hui. Je suis aussi musicien intervenant pour des cours de danse, des team building musicaux comme ici, et la question du régime intermittent reste floue dans ce contexte pédagogique. Les choses ont-elles évolué depuis ? Certains d'entre vous ont-ils des retours d'expérience récents ou des conseils pour éviter les écueils avec Pôle Emploi ?

Bonjour; les réponses données sont toujours d'actualité. Si ton employeur t'emploie pour animer des cours de danse: régime général.
Si ton employeur t'emploie pour une représentation, un spectacle devant un public, ou un bal: AEM ou D.U.S GUSO en tant qu'artiste musicien.
Amicalement