Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Réexamen anticipe et période de référence.

Démarré par foisse, 17 Janvier, 2014, 05:51:41 AM

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foisse

Bonjour

Je ne trouve pas de réponse à ma question à travers le forum et ailleurs, je voulais avoir confirmation
Lors d un reexament anticipe si la période de référence et inférieure au 304 jours annexe 8.
Est ce que les calculs de l allocation se font avec 304 comme période de référence ou alors sur la période demandes.

Merci

christian01

Bjr.

507 heures minimum pour 304 jours maximum

donc ré-examen de ton dossier sur la période demandée

foisse

Je me suis mal exprimés
Du coup est ce que si c est sur 240j par exemple la formule de calcul de l allocation va utilisés comme dénominateur 240j ou 304j

Merci d avance

nathalielilie

de Quelle formule parles tu ???

Si tu fais une demande anticipé tu devras en faire la demande et renoncer par courrier aux jours qu'ils te reste sur tes 243 et si tu a bien 507 heures et ben ya pas de soucis le calcul se fera de la même façon que si tu l'avais fait en 304 jours.


foisse

Tous d abord merci de vos réponses

La formule de Are celle ci.
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F14098.xhtml
Je suis tromper le dénominateur et le nombre NH : Nombre d'heures exigées sur la période de référence = 507 heures sur 304 ou 319 jours et non pas la période de référence.
Désolé pour ma question eronnes

Coordialement