Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour à tous

Nous sommes musiciens. Nous nous produisons dans de petites structures (bar, camping) ou pour des particuliers qui ont peu de budget.
Nous passons par le GUSO pour la facturation mais le budget ne nous permet pas toujours de faire des cachets au dessus du smic.

j'aimerai savoir si le GUSO est asujéti à une convention collective particuliere qui nous oblige à nous déclarer au dessus du smic. Si elle n'est pas soumise à une convention collective, peut on déclarer un cachet en dessous de 100 euros brut pour 12 heures.

J'ai un ami qui déclare depuis des années des cachets de 12 heures bien en dessous du SMIC à 65 euros brut sans abbattement par le GUSO et il n'a jamais eu de probleme de la part des ASSEDIC ou du GUSO.
Il fait en 10 mois 45 cachets à 100 euros cout global (pas brut, mais le prix total de la presta) auprès de comité des fetes, de particulier, de bar, de camping ... Ca lui permet de toucher 38,7 d'indemnité journaliere, soit presque 1200 euros par mois.

J'aimerai savoir si c'est possible de faire ce genre de décla sans courir de risque.

Merci
Charly

Salut Charly,

Cette question a déjà été posée plusieurs fois (faire une recherche) mais je te donne un lien déjà mentionné dans un des billets:

http://www.legiculture.fr/Cachet-minimum-et-assiette-de,781.html

On peut effectivement être payé moins que le smic X 8 ou 12 heures à condition que cela corresponde au travail vraiment effectué.

Je connais des artistes qui se font déclarer en heures, ce qui est un peu plus souple et correspond à la réalité. Par exemple: 4 heures pour l'installation, 3 ou 4 heures pour la représentation (y compris la préparation et le remballage des instruments, costumes etc.) et 2h pour le démontage. Pour celui qui conduit le véhicule du matériel (un technicien souvent), il y a aussi les heures de conduite. C'est un peu plus compliqué que les cachets mais ça marche aussi.

Le plus important est de faire attention à ne pas faire des propositions indécentes (le cas de ton ami me semble très limite pour ne pas dire autre chose...) et de ne pas faire de "dumping" auprès des structures. Ça ne sert pas la profession et ça fait baisser les prix. Mais il est vrai aussi que c'est quelque fois difficile de ne pas accepter des "petits plans" pour survivre. A vous de trouver la formule qui ne fasse pas tache.

Je viens de relire les chiffres de ton ami et on peut dire qu'il optimise le système, lui. 1200 Euros de revenus pour 4500 Euros "d'investissement", c'est un bon rapport. Ca me paraît vraiment pas très clean (moralement du moins). Je pense que ce genre d'intermittent a des chances de faire l'objet d'un contrôle un jour ou l'autre. Que risque-t-il? Je ne sais pas trop.

Un cachet est un cachet qui peut représenter 30 minutes, 1 heure , 10 heures , etc..., etc...... selon ce qu'on veut bien y inclure.


C'est uniquement Pole-Emploi qui transforme au point de vue  administratif et comptable le cachet en 12 heures de travail..........


A la limite un cachet peut être payé par une seule heure de SMIC,

la seule condition étant que le brut ( pour un tekos ) ou le brut  abattu ( pour un artiste ) (brut ou brut abattu servant dans chaque cas d'assiette de cotisation ) soit supérieur ou égal au Smic

exemple : cachet de 11,20 E brut, brut abattu 8,88 donc assiette de cotisation 8,88.



Un cachet à 65 euros brut sans abattement c'est effectivement casser les prix

  je gravite dans le milieu intermittent lyonnais, un guitariste est payé  par cachet en moyenne 110, 120, 150 euros brut avant abattement éventuel, ça correspond plus à la logique  du cachet égal à 12 heures de SMIC, logique comprise et acceptée par ( presque ) tout le monde

il y a un système , une réglementation et certains bien évidemment l'utilisent voire le détournent et l'optimisent  à leur profit personnel et égoiste

Quelle sera ma réaction face à ceux-là ( à part mon poing dans la gueule ) quand le cachet sera comptabilisé par Pole-Emploi 6 heures à 8,86 euros brut avant abattement ?


entre quelques entorses ou magouilles pour survivre ou se dépanner ( acceptable  ) et une généralisation de la triche..........

En dehors du problème évoqué, je suis  bien content de te revoir sur le forum Christian!
Je souscrits à 100% à ce que tu dis sans sortir la batte de baseball toutefois...
N'hésite pas à intervenir quand tu le sens!

Salut Imago !
C'est vrai, ça fait un moment que je ne suis pas passé, mais pour diverses raisons, largement occupé et  débordé !
A bientôt !