Le Forum des Intermittent du Spectacle

(mince j'ai effacé mon poste)

Bon en gros, j'avais bien compris, c'est le pdf de PE qui s'exprime mal.
Et donc on REMONTE bien depuis le dernier contrat lors de la demande, qu'elle soit anticipée ou non.

Merci de m'avoir rassuré :p

Bonjour !

J'ai lu plusieurs sujets sur les réexamen des droits, mais rien y fait, je ne suis toujours pas sûr d'avoir bien compris la chose...
En fait je pense me mélanger les pinceaux entre des cas particulier et le cas "normal".
En lisant le pdf que pole emploi fourni comme notice pour les intermittents, je lis ceci :
"De nouveaux droits au titre de l'ARE peuvent vous être ouverts dès lors que vous justifiez :
- de 507 heures de travail dans les 304 jours (techniciens) postérieurement à la fin du contrat de travail prise en considération pour la première admission ;"

Donc ma question est relativement simple :
Ais-je un quelconque intérêt à vouloir faire une demande de réexamen anticipée ?

Mon indemnisation actuelle a commencé au 1er Février 2011, j'ai bossé 507h (et bien plus) sur les 304 jours qui suivent le 1er Février. Cette indemnisation va finir le 20 Juin (date donnée au hasard pour la simulation).
Cela veut donc dire qu'à partir du 21 Juin, j'aurais une nouvelle indemnisation qui sera calculée sur 304 jours APRES le 1er Février. Et ainsi de suite ? Pour ma troisieme indemnisation, la période de référence de 304 jours débutera apres le dernier contrat pris en compte dans ma deuxieme indemnisation ?
(on dirait qu'on peut donc, en travaillant beaucoup, cumuler beaucoup d'heures d'avances pour s'assurer plusieurs indemnités d'avance)

Merci d'avance de vos réponses

Citation de: Ankaa le 05 Juillet, 2011, 11:30:36 AM
mais bon, rien ne t'empêche de t'inscrire d'ores et déjà au Pôle Emploi si tu le souhaites

Je te conseille de ne surtout pas t'inscrire tout de suite, car tu risques de te retrouver dans la même situation que moi :
J'étais inscrit à Pôle Emploi en sortant de mes études, puis j'ai travaillé sous le régime de l'Annexe VIII pendant 7 mois, j'ai cumulé 1050h environ.
Lorsque j'ai fait ma demande à ce moment là, ca a été accepté certes, mais avec uniquement 519h.
Explications : Lorsqu'ils calculent les droits pour quelqu'un déjà inscrit à PE et ne percevant aucune allocations, ils s'arrêtent à la premiere fin de contrat qui te fait totaliser plus de 507h et basta. (ils indemnisent donc les mois suivant selon ce que tu as travaillé). Ils filent une excuse bidon etc.. et je risque de me retrouver dans de longues démarches.

Conclusion : mieux vaut (comme pas mal de potes à moi) s'inscrire à PE et faire sa demande d'indemnisation au même moment ! (dans le cadre de l'intermittence toujours)

Bon courage

EDIT : et donc, les heures qui manquent, seront définitivement perdues lorsque je recommencerai à travailler sous l'annexe VIII...

Exact, serveur web en rade..
Au pire il me semble que le site de l'unedic il y a les pdf de toutes les circulaires

Effectivement viviane, ca aurait pu être utile de me faire radier en Décembre.. (et encore, vu ce qu'ont soulevé ankaa et imago j'ai un doute sur le fait que ca aurait fonctionné).

Pas bête j'avais pas pensé à ça... Je pensais qu'ils nous oubliaient..
Bon bah effectivement, à part leur faire la guerre je vois pas trop.. J'ai mis des gens du Droit social sur le coup pour avoir leur avis.

Merci

Bonjour à tou(te)s

Je souhaiterais avoir votre avis sur une idée qui me trotte en tête..
Vu ce qui m'est arrivé, ou encore l'histoire de theroigne, ne serait-il pas "plus intéressant" de volontairement se faire radier de PE (en "oubliant" de s'actualiser), pour se réinscrire juste apres ? (plutot que de partir en guerre dans des dizaines de courriers, ce qui prendra des mois et en plus n'est pas sûr d'aboutir à un gain de cause)

Du coup, j'espère qu'à cette inscription là (après radiation), je pourrai faire mon dossier assedic en même temps, et cette fois avoir mes 1000h compatilibsées correctement.

Qu'en pensez vous ?

Merci d'avance

Merci beaucoup Imago et Viviane.

Vos messages recoupent tout à fait avec le fond de ma pensée.
PE ne respecte pas ses textes car ils partent du premier contrat de travail a partir du quel j'ai mes heures plutot que de partir du dernier.
A mon inscription à PE en Septembre 2010, la conseillere que j'avais en face de moi ne m'a pas fait remplir le dossier Assedic car il aurait été refusé tout de suite.
Cette mise en route "automatique" (vu que déclenchée par moi en Mai 2011..) en Janvier 2011, est à mon sens illégale, même si logiquement c'est pour le bien des sans emplois, dans mon cas, il me désavantage grandement (pour rappel : de 45e à 65e de taux environ).

Pensez-vous que me tourner vers le Médiateur Régional (NPDC) est la voie à suivre pour le moment ? (apres avoir tenté de contacter mon conseillé de mon pole emploi bien évidemment)

J'avoue espérer que ca puisse se résoudre rapidement..


PS : dans le pire des cas si PE "se doit de vous ouvrir des allocations de chômage dès que vous en remplissez les conditions" (CF mail qu'avait recu theroigne), ils auraient du ouvrir mes droits en Janvier, chose qu'ils n'ont pas faite, et donc ils n'auraient tout de même pas fait leur travail, je suis donc sûr de moi en disant que le problème vient bien de PE qui a mal fait son travail, que ca soit du fait qu'ils n'aient pas pris en comptes toutes mes heures, ou du fait qu'ils n'ont pas lancé par eux meme l'indemnisation en Janvier 2011

Citation de: Gerwaeld le 23 Mai, 2011, 14:31:22 PM
Oui, 260h ce n'est pas négligeable non plus, surtout que j'ai attendu exprès quelques mois pour faire ma demande pour avoir un meilleur taux.

La seule discussion que j'ai pu avoir avec PE à ce sujet (parce que ça se sent bien que ça les gonflent de répondre à ce genre de demande) c'était exactement :

"Je pourrais savoir quelles AEM ont été prises en compte ?"
- Oui alors il y a de la période tant à tant, etc.
- Oui donc tout y est sauf qu'il y en a pour 940h là, et mon taux est calculé à partir de 680h, pourquoi il en manque ?
- C'est votre première inscription ?
- Oui
- C'est pour ça
- En gros vous me dites que comme c'est ma première inscription y a un plafond de taux ?
- Exactement.
- Euh ... ok

Je vais surement me faire plaisir et aller retourner les voir pour avoir un second son de cloche ...

Bonjour Gerwaeld, et bonjour à tous.

Plutôt que de créer un deuxième sujet pour le même soucis, je préfère me ralier à celui-ci et partager les informations que j'ai eu.
Je suis exactement dans le même cas que toi, avec comme variables :
1) j'ai travaillé de Fin Aout 2010 à Fin Avril 2011. Pour 12 236€ bruts et 1048h.
2) demande d'une premiere ouverture de droits effectuée en Mai 2011 (et acceptée dans la foulée)
3) Je constate que j'ai un taux à 45€ net, et que seuls 568h ont été prises en comptes (et donc 6600€.)

J'ai contacté par mail pole emploi, réponse pas intéressante, mais j'ai du coup obtenu le numéro de ligne directe de la personne m'ayant répondu.
Celà me mène à la contacter, à Colombes apparemment.
Elle me passe sa collègue qui connait le soucis.
Pour aller droit au but, la "cause" du fait que seulement 568h sur les 1048h effectuées aient été prises en compte est la suivante :

Je suis demandeur d'emploi depuis Septembre 2010, elle m'a donc informé que l'indemnisation se mettait en route automatiquement dès que j'avais réuni le nombre d'heures (c'est à dire qu'au 31 Janvier 2011, j'avais dépassé les 507h --> 568).
Etonné je lui dis que j'ai justement effectué la demande moi même dans le but d'avoir toutes mes heures prises en compte.
Elle m'explique que c'est informatique et qu'ils ne peuvent rien y faire, l'automatisation de l'ouverture de droit est retroactive sur deux ans (sous entendu que sans rien faire, dans deux ans ils m'auraient ouvert mes droits avec ce meme taux et cette meme date du 31 Janvier 2011, bizarre...)
Et là ou ca devient "intéressant" : elle m'informe également que dans le cas d'une nouvelle inscription comme demandeur d'emploi et donc du montage du dossier assedic en parallèle, j'aurais eu la totalité de mes heures comprises dans le calcul. Mais également si j'avais déjà une indemnisation en cours, quelle qu'elle soit.
En poussant le vice plus loin, si je n'avais pas été aussi scrupuleux et que par exemple mon actualisation du mois de Decembre je l'avais oublié, j'aurais été radié de PE, j'aurais du donc me réinscrire pour faire mon dossier en Mai, et j'aurais eu toutes mes heures de comptées...
J'ai cherché partout dans les textes, rien n'y mentionne cette information d'ouverture de droit dès que possible, et quand bien même, je pense être dans mon droit de refuser cette ouverture et/ou de la contester..

Je trouve ce fonctionnement tout à fait illogique (pour mon cas je précise bien, je ne doute pas qu'il puisse etre utiles pour d'autres personnes)

La conseillere m'a dit que je n'avais aucun recours par rapport à elle, mais que je pouvais leur écrire pour qu'ils remontent l'information à leurs supérieurs, problème apparemment courant m'a t'elle dit, mais qu'ils ne faisaient pas grand chose.

En consultant le forum j'ai constaté l'existence des Médiateurs, peut-etre que je vais passer par là.

En tout cas il serait intéressant de recouper nos expériences vu que nous sommes exactement dans le même cas.
Sauf si tu n'étais pas demandeur d'emploi en 2010, auquel ton problème serait encore plus bizarre que le miens.

Cordialement, Rémy.


PS : j'ai oublié de préciser, que pour recouper avec les infos qu'elle m'a donné, Un ami a travaillé exactement comme moi, sauf que lui n'était pas demandeur d'emploi, il s'est inscrit et a fait son dossier assedic à la même date que mon dossier assedic, et il touche bien 62€ jour..
Une autre amie, a travaillé sur la même durée que nous, était demandeuse d'emploi, MAIS touchait une indemnisation, ils lui ont bien pris en compte toutes ses heures également, et touche le même taux..
Donc le problème semble se montrer lorsque qu'il s'agit d'une premiere ouverture de droit pour demandeur d'emploi n'ayant jamais percu d'indemnisation.