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Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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CDI deguisé payer en intermittent

Démarré par Goyou, 27 Décembre, 2007, 12:34:35 PM

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Goyou

Bonjour, Je suis employé en tan qu’assistant réalisateur dans une société à plein temps depuis 2001. Cette société malgré de nombreuse promesse orale ne ma jamais pris en cdi. Elle me paye en intermittent du spectacle et mon salaire transite par une société de production audiovisuel car la société qui me fait travailler n’as pas les code APE me permettant de me payer en intermittent. Aujourd’hui la société veux fermer le service pour lequel je travail depuis 8 ans a temps plein et donc me mettre a la porte du jour au lendemain sans aucune indemnité. Mes questions : Le poste que j’occupe ne peu t’il pas être considérer comme un emploie déguiser ? Et puis-je prétendre à toucher des indemnités comme un salarier employer en CDI ? Là société peu elle se retourner contre l’entreprise qui établi mes fiche de pays ? Merci pour vos reponses


Arno_D

a ta place, je me bétonnerai un dossier du genre, photocopie de plannings, témoignages écrits et tout ce que tu peux pour prouver ton appartenance a la société et donc te prémunir de ce genre de licenciement

plutot que d'attendre d'étre mis dehors prends les devants et une fois que tu as un bon dossier propose un arrangement a la société qui perdra gros si cela arrive devant la justice

Ankaa

Le problème, Arno_D, c'est que Goyou est employé par une autre société que celle qui veut le virer.

Mais tu as raison, il faut que Goyou bétonne son dossier, récupère toutes les preuves possibles et imaginables (et mêmes d'autres !). Tu as raison également à propos de l'arrangement amiable.

Parce qu'il faut savoir que là... on est quand même dans un cas un peu complexe. Goyou travaille (est salarié) pour la société A qui l'envoie bosser à temps plein pour la société B. En même temps, Goyou est embauché sous forme de CDDU (intermittent).

Il peut être considéré, certes que les deux sociétés n'avaient pas à l'employer Goyou sous forme intermittente et requalifier l'emploi en CDI, ce qui peut immanquablement impliquer des ennuis pour les deux boites. Mais d'un autre côté, il peut être considéré que Goyou a été intermittent à tort, et que tant que la situation lui convenait, il n'a rien dit. Autrement dit, Goyou a sciemment ignoré qu'il était intermittent de manière... hm hm... frauduleuse. Donc Goyou peut devoir rembourser les allocations indument perçues.

Bon, là, j'ai été hard dans mes propos, parce que j'ai fait l'avocat des deux sociétés. il n'empêche que le risque est présent, et, Goyou, essaie de te négocier quelque prime de licenciement, mais, je crois, ne secoue pas trop le cocotier  non plus...

Quant à prétendre toucher des indemnités comme en CDI me parait un peu impensable, dans la mesure où tu as déjà touché des indemnités au titre de l'annexe VIII (intermittent).  C'est pas gagné...

Goyou

merci de vos reponce.
pour apportter quelque presision effectivement j'ai toucher des indemniter des assedic mais je n'avais pas d'autre choix puisque si je ne m'inscrivait pas au assedic j'aurai pu me retrouver du jour au lendemain, si la socité se passais de mes service, sans aucune admniter chaumage. La socite qui  me faisait travail me prometait (oralement) de m'engager en cdi des qu'il le pourait je suis donc reste intermitant comme par le passer en atendant.
croyer vous vraiment que les assedic peuvent me demander de leur reverser tous ce qu'elle m'on versser ne serait pas il plutot l'employeur qui as abuser du systeme serai contrain de les renbousser?