Frais pro

[Giampi]

Bonjour;
J'aurais besoin de précisions concernant un contrat d'engagement et la manière de déduire les frais professionnels via GUSO. Nous sommes d'accord avec un employeur privé sur un budget total pour 1 cachet artiste (chanteur).
En réalisant la simulation GUSO, j'ai donc appliqué l'abattement de -25% (avec les justificatifs des frais engagés). Ma question porte sur les frais de grand déplacement (frais pro spécifiques, le lieu du spectacle étant distant de + de 50km km (300km A/R dans la même journée)

Seuls les frais de grands déplacements concernant les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, chefs d'orchestre, musiciens et choristes sont à renseigner. Il est alors possible de cumuler ces frais spécifiques avec la déduction pour frais professionnels.

1) Puis-je appliquer le barème kilométrique de l'URSSAF (nbr de km x 0,665 )ou bien seulement les frais réellement engagés autoroute + carburant (41 €)?
2) Afin de me faire rembourser ces frais engagés qui ne seront pas soumis à cotisation, comment l'inclure dans le budget global convenu avec mon employeur de 380 €?

Merci pour votre aide.

[teddy59]

Salut Giampi , ca fait longtemps      Moi je ne fais jamais les frais specifiques , je rempli toujours les frais professionnels en y incluant les frais de route comme tu as indiqué , les repas , hotel , péage et tout ce qui se rapporte à ton deplacement .

Il me semble , mais à verifier , que si tu fais l'abatement forfaitaire de 25 % , les autres frais sont taxés de charges

[teddy59]

Alors je t'ai fait une simulation :

- en tant qu'artiste du spectacle  ( donc terme generique)
Pas d'abattement specifique donc sur une base de 200e NET  cela te donne 200 e de charges . En y ajoutant des frais profes ET /OU  des frais pro specifiques  : cela ne change rien en terme de charges sociales

- En tant que chanteur  ( donc  precis)
Abat de 25 % cela te donne pour 200 e NET 165 de charges
Si tu ajoutes des frais PRof  ceux-ci seront taxés de charges sociales ( et bien taxé!!!)
Si tu ajoutes des frais  pro specifiques , ceux-ci ne sont pas taxés

C'est donc un savant calcul à appliquer     

[Giampi]

C'est ça, c'est sensé être simplifié...mais c'est compliqué
La difficulté aussi, c'est que je dois faire la simulation à partir du Budget total (pas à partir du salaire net) or ces frais non soumis à cotisation ne sont pas inclus dans ce budget total.
Il en est de même pour les indemnités compensatrices de congés payés (ICCP, quand on peut se passer des Congés spectacle)ceux-ci ne sont pas inclus dans le budget global, le salaire brut de GUSO est différent que le salaire brut déclaré à Pôle Emploi... (-10%)
Bref...
Connais tu la réponse à la question 1) barème kilométrique ou frais réels?

[teddy59]

sur le site des impots tu as le bareme des frais kilometriques de tete pour une 7cv et plus 0,70/km (non compris les peages)  si tu ne fais pas plus de 5000 km/an  avec cet employeur Quant aux frais réels ce sont des tickets de carburants, de peages . Là aussi tout depend du nombre de Km que tu fais .
Moi j'ai souvent des longs ou TRES longs parcours donc c'est frais au KM

[teddy59]

Tableau - Barème kilométrique applicable aux voitures (en €)
Puissance administrative (en CV)

Distance (d) jusqu'à 5 000 km

Distance (d) de 5 001 km à 20 000 km

Distance (d) au-delà de 20 000 km

3 CV et moins

d x 0,529

(d x 0,316) + 1 065

d x 0,370

4 CV

d x 0,606

(d x 0,340) + 1 330

d x 0,407

5 CV

d x 0,636

(d x 0,357) + 1 395

d x 0,427

6 CV

d x 0,665

(d x 0,374) + 1 457

d x 0,447

7 CV et plus

d x 0,697

(d x 0,394) + 1 515

d x 0,470

[Giampi]

Oui merci, le barème est km x 0,665 pour moi, mais d'après ce barème pour 300 km A/R cela fait 200€, je ne suis pas certain qu'on puisse se faire rembourser cette somme alors que les frais d'autoroute + carburant totalisent seulement 41€. L'usure, l'entretien de notre véhicule pour se rendre sur notre lieu de travail doit il être supporté par l'employeur, rien n'est moins sur.
A propos, afin de justifier de ces frais (autoroute + carburant) et bénéficier de l'abattement, peut-on utiliser l'itinéraire Michelin qui délivre une note de frais? (pdf à remettre à l'employeur)
https://www.viamichelin.fr/web/Itineraires

Cet autre lien est intéressant: https://www.artcena.fr/precis-juridique/droit-du-travail/remuneration-et-frais-professionnels/frais-professionnels 

[teddy59]

D'accord avec toi sur le fait qu'il est difficile de facturer 0,66/km à ton employeur occasionnel  mais a contrario ne calculer qu'une indemnité de carburant + péages n'est pas non plus la solution !!!

En effet notre vehicule doit etre considera comme un OUTIL DE TRAVAIL au meme titre qu'une sono , qu'un eclairage , que des costumes etc  car faute de ne pas compter le "bon cout de deplacement" beaucoup d'artistes  se deplacent en "poubelles" avec plusieurs risques : pannes , accident , image degradée .Donc OUI  une partie  de l'usure et l'entretien doit etre pris en charge par l'employeur ( voir dans quelle mesure ci

Combien de fois j'ai eu un artiste se desistant au dernier moment  pour une panne  , je peux dire qu'apres on evite d'engager quelqu'un de peu fillable sur le deplacement .

J'ai converti bon nombre des artistes qui travaillent avec moi sur la QUALITE du vehicule utilisé ( je ne parle pas de la frime d'un vehicule rutilant mais d'un vehicule sur leqUEL  on peut compter . Ce qui n'exclut pas d'ailleurs des pannes aussi !!!

Donc il faut faire une cote honnete  des frais de deplacements : EXEMPLE  : je compte 0,30/km pour un VL  quel qu'il soit en puissance et 0,40 /km quand je tracte ma grosse remorque ( environ 25% de carburant en plus)  ce qui te ferait pour 300 KM +/- 90 euros

Voilà mon analyse appliquée depuis que je bosse dans le spectacle ( 1980 )

[teddy59]

j'ai oublié : OUI tu peux utiliser soit Via Michelin soit MAPPY pour le calcul des frais  et des Km

[Giampi]

Merci Teddy; effectivement mon véhicule nécessite trop de frais de réparation, je suis en plein dans les recherches d'un nouveau d'occasion mais fiable  10 ans de bons et loyaux service pour 2000 €, ça va. Actuellement c'est 3 ou 4 fois plus cher pour un diesel, je parle même pas d'un hybride ou d'un electrique... nos salaires et indemnités n'évoluent pas en revanche...