Licence entrepreneur spectacle

[Scott251]

Bonjour,

Petite question. La licence entrepreneur spectacle est-elle obligatoire pour un association sont les statuts sont la production et diffusion de spectacles mais qui jusqu'ici n'a pas eu de salariés ? (l'association existe depuis 8 ans en France, mais jamais eu de salarié. La compagnie était basée à l'étranger et nous venons nous installer définitivement en France et souhaitons donc faire la demande de licence d'entrepreneur de spectacle. Cependant comme l'association existe depuis 8 ans en France sans qu'on ne l'ai jamais demandé ... des questions se posent)

Merci pour vos retours !

[teddy59]

Bonjour Scott . Ce que je ne comprends pas c'est que vous etes une Asso de production et diff de spectacle MAIS que vous n'avez pas sala rié de personnel ??  Donc l'asso sert à quoi ?

[Scott251]

Bonjour,

L'association a toujours eu des bénévoles. Jamais de salariés

[teddy59]

Oups Oups , a mon avis en France ca va coincer un jour quad ils vont se demander le rapport entre Production diffusion et bénévolat !!!

[Scott251]

Bonjour,

Nous souhaitons faire la demande ce mois-ci pour la professionnalisation de la compagnie.

En quoi cela pourrait-il coincer?
Jamais d'employés, même pas techniciens. Chaque spectacle créée et produit a toujours été sans rémunération

Merci pour vos réponses

[Giampi]

Bonjour; Voici les conditions d'obtention des différentes licences spectacle:
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22365

[Scott251]

Bonjour Giampi,

Merci pour votre message. Oui j'ai connaissance des conditions et notre dossier est sur le point d'être envoyé.

Ma question sur ce forum est donc de savoir si notre passif va poser un problème ou si nous sommes bons et en règle.

Merci encore