Recours suite à contrôle GUSO

[Euterpe]

Bonjour,

Est-il possible, et souhaitable, de faire un recours contre une décision du GUSO ?

Les données du problème : l'association que je préside emploie de temps en temps un artiste, qui est aussi employé régulièrement par deux autres associations. Les 3 associations et l'artiste ont fait l'objet d'un contrôle. Le verdict vient de tomber : la relation employeur - salarié entre mon association et l'artiste n'est pas reconnue par le Guso, qui invalide en conséquence tous les cachets déclarés par l'association sur la période de contrôle. En particulier, un gros travail de répétitions de novembre 2014 à janvier 2015, et 2 spectacles qui l'ont couronné, ne sont pas validés, ce qui fait un trou de près de 200 h. Du coup, l'artiste ne peut pas justifier des 507 h en 10 mois 1/2. Pourtant, il a bien travaillé pour du spectacle vivant, été déclaré et rémunéré, les DPAE ont été faites et les contrats d'engagement aussi.
Les principales raisons pour lesquelles la relation employeur - salarié n'est pas reconnue :
- l'association a déclaré des répétitions pour des spectacles qu'elle n'organisait pas : il n'y aurait donc pas de contrepartie pour l'employeur
- le salarié a travaillé bénévolement pour l'association (sur des prestations qui n'étaient pas du spectacle vivant, l'argent perçu par l'association étant réaffecté pour compléter le financement de cachets). Or il est interdit de travailler bénévolement pour un ancien employeur.
- l'association ne serait ni producteur ni organisateur des spectacles (en fait, l'organisation et la production des spectacles s'est souvent faite en collaboration entre mon association et l'une des deux autres).

Je précise que si nous devions faire un recours, nous ne contesterions pas le fait qu'un travail a été réalisé bénévolement (je ne savais pas que c'était interdit et qu'il y avait la possibilité de déclarer au régime général les prestations hors spectacle vivant). Mais que ce mode de fonctionnement n'a pas été reconduit depuis septembre, quand j'ai commencé à comprendre les règles (je suis arrivé à la présidence en avril).

La perception que j'ai de ce contrôle est que le Guso reproche à l'association d'avoir voulu aider l'artiste à défendre son statut d'intermittent, et a donc traqué toutes nos erreurs pour nous en empêcher. Le courrier mentionne aussi, comme si c'était un crime, que l'artiste est mon frère. De plus, le fait que ce ne soit pas un seul employeur, mais 3 associations qui se sont réparties le travail administratif, l'organisation et la production des spectacles complique la justification de la relation employeur - salarié pour une seule association, la legislation ne prévoyant pas ce cas-là.

Merci de vos lumières !