OCCE

[Amélie-Mélo]

Bonjour à tous,

Encore besoin de vos lumières. 

Je me pose une petite question concernant l'OCCE :
Peuvent ils passer par le Guso ?
Si oui, sont ils limités à 6 représentations par an ?
Car vu qu'ils prennent en charge la plupart des spectacles de toutes les écoles de leur département...cela me semble difficile d'être limité à 6...

D'avance merci pour vos futures infos 
Bonne soirée à tous
Amélie-Mélo

[Seatlyn]

Hello.

Certains organismes publics ne sont pas limités à 6 contrats par an (Conseil général par exemple). Je ne peux rien te confirmer au sujet de l'OCCE. Peut-être quelqu'un chez eux le sait ?

Et s'ils utilisent le GUSO alors qu'ils ne devaient pas, à priori c'est leur problème, pas celui des artistes employées. C'est pas à toi de savoir ça et de t'assurer qu'ils ont le droit ou pas.

[Amélie-Mélo]

Merci Seatlyn
Bonne journée

[teddy59]

ils peuvent utiliser le GUSO car leur "actiuvité principale " n'est pas l'organisation de spectacles  MAIS à condition d'avoir la licence d'entrepreneur de spectacle !!!!

[guso72]

S'ils font + de 6 représentations par an, ils ont l'obligation d'avoir une licence d'entrepreneur du spectacle, s'ils font moins de 6 représentations par an, une simple déclaration préalable au spectacle au niveau de la DRAC suffit.

[Amélie-Mélo]

Merci bcp pour tous vos renseignements.

Bonne journée