Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Intermittent du spectacle rémunéré en droit d'auteur

Démarré par Sarahsou, 05 Octobre, 2014, 16:34:23 PM

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Sarahsou

Bonjour,

Je suis intermittente du spectacle et j'ai réalisé des piges pour une association et doit être rémunéré en droit d'auteur.
N'y connaissant rien du tout j'aurai besoin de vos lumières pour savoir comment cela fonctionne.
Suis je obligée de m'inscrire à Agessa ou puis je uniquement déclarer ce salaire aux impôts à la fin de l'année?
Cela entraine t il une modification du régime de sécurité sociale?
Les démarches sont à effectuer par "l'employeur" ou par moi?
Et enfin n'ayant pas de numéro de SIREN,  je dois déclarer ces revenus auprès des impôts dans la catégorie Traitement et Salaire?

Je vous remercie par avance de vos réponses.

sowwhat

... le plus simple est de potasser le site de l'Agessa et de les contacter s'il te reste des questions après lecture.

vanino

A vérifier mais je crois que tu n'est pas affiliée à l'AGESSA avant d'avoir perçu une somme assez importante (autour de 8000 ou 9000€/an je crois). Pas de modif pour la sécu en attendant.
Par contre, de toute façon, tu auras des prélèvements Agessa sur tes notes de droits d'auteur (6 ou 7%).
Concernant les impôts, tu pourras déclarer ces droits d'auteur en salaires... mais aussi en BNC je crois (bénéfices non commerciaux). Je crois que c'est moins imposé en BNC et que tu y as intérêt...

Sarahsou

Merci Vanino pour votre réponse.
Néanmoins il me semble ne pas pouvoir déclarer ce revenu auprès des impôts en BNC car en tant qu'intermittent on ne peut pas disposer de numéro de Siren?

vanino