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Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Travailler à l'étranger

Démarré par Julien, 09 Août, 2007, 17:22:21 PM

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Julien

Bonjour,

Je viens de finir mes études en Belgique et je suis français (cameraman).
Je commence mes heures en france mais comme j'ai également des contacts en Belgique du fait de mes études, je suis amené à travailler en Belgique.
La commencent les problèmes!
Comment faire?
En Belgique, il existe le statut d'artiste (au bout d'un certain temps, prouvé un salaire minimum).
1° question: est-il possible de travailler en belgique (par ex un contrat de 5 jours), et de faire passer ces 5 jours sur le régime français? Comment faire? Ou doit-on payer ses cotisations?
2° si cela n'est pas possible, quelle sont les solutions? Je ne peux pas travailler simultanément sur deux pays? tenter de faire des heures en france et pareil en Belgique selon l'employeur? Il faudrait donc payé ses impots sur deux pays... bref, je suis un peu perdu.

Je suis sur que de nombreuses personnes sont dans mon cas et je veux bien de vos précieux conseils.

Je vous remercie,
Julien


alg

je suis artiste en belgique (nationalité française) et je suis en train de passer au statut intermittent.

Je ne peux pas t'aider sur la question : les heures belges comptent-elles dans le décompte des 507 heures. (va voir http://www.artistes-etrangers.eu) je n'ai pas encore fait le tour de ce site mais il y a peut-être des réponses à cette question.

Par contre ce que je peux te dire c'est : si tu es installé en belgique fiscalement tu paieras tes impôts en belgique. Si tu as des contrats avec la france, le salaire qui te sera versé sera appelé "non-résident" : tu auras une retenu à la source de 15% et tu ne paiera pas certaines charges comme la retraite (pourquoi cotiser dans un pays qui ne reversera pas au moment de la retraite !). Au moment de payer tes impôts en belgique tu mettras  tes salaires français dans une case prévue à cet effet (revenus de source étrangères) ; sur ces revenus français tu ne paieras pas d'impôts (étant donné que l'état français t'auras déjà fait une retenue de 15%). Tu joindras à ta déclaration d'impôts un papier que ton employeur français te donnera. DONC c'est très important que tes contrats français (si tu es fiscalement belge) soient identifiés comme non-résident. En france tu feras une déclaration d'impôts de non-résidents (c'est juste une formalité car tu a déjà payé tes imôts français 15%).

D'autre part, pour ces mêmes contrats, l'ONEM en belgique, va te demander un E301 que tu feras établir par la direction départemental du travail de ton lieu de travail (en france). Il est très important de comprendre qu'un employeur français ne peut t'engager que pour un travail effectué en france (par exemple tu ne peux pas être payé par la france sur un film qui se tournerait en belgique).

Je parle d'expérience !!!!! Je n'ai pas suivi cette procédure et je me vois aujourd'hui contrainte et forcée de reprendre le statut d'intermittent ! La galère.

Bon courage

Ankaa

Je n'interviendrai pas sur l'ensemble de ce que tu as dit, alg, tu maitrises mieux que moi la Belgique ;)

Par contre, je te corrige sur ce point :
CitationIl est très important de comprendre qu'un employeur français ne peut t'engager que pour un travail effectué en france (par exemple tu ne peux pas être payé par la france sur un film qui se tournerait en belgique).

Si, un employeur français peut envoyer un salarié français travailler à l'étranger : c'est ce qui s'appelle le détachement. Par contre, le salarié reste employé par sa boite française, et relève de la législation classique française du travail :)

alg

on ne sait pas compris : un employeur français ne peut pas employer un travaileur BELGE sur le sol belge, mais bien sûr il peut envoyer un travailleur français sur le sol belge !

l'explication se faisait du point de vue belge mais elle tient à l'inverse puisque'il s'agit d'accord bi-latéraux