Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

Menu principal

Puis je être intermittent et avoir une société à côté ?

Démarré par roro13, 11 Janvier, 2011, 19:12:17 PM

« précédent - suivant »

roro13

Bonjour, je voudrai savoir s'il était possible de bénéficier du statut d'intermittent du spectacle et en même temps d'être associé dans une société ?
Je ne parle de l'auto-entrepreneur, je parle d'une SARL par exemple.
Devrais-je avoir un rôle particulier dans cette société pour continué à bénificié de mon statut d'intermittent ?
Il semblerait que je peux être associé et percevoir des dividendes en fin d'année mais que je ne dois pas être salarié de l'entreprise.
D'autre part, es ce que je peux être gérant de cette sociétè ?
Merci d'avance pour votre aide.

teddy59

OUPS !! délicat , je ne m'y connais pas trop dans ce type de "montage" , ce qui est sur c'est que tu ne peux pas être SALARIE de la boite  , quantà y etre "Associé" je "PENSE" que tu as un risque d'être requalifié en non IDS car pour être IDS il faut être en recherche permanente de travail

Maintenant toucher des dividentes ???? c'est peut-être l'équivalent de toucher  des revenus comme "actionnaires" ???? à vérifier

Mais ce n'est qu'un AVIS et non une certitude ! :o

chefbrody

Oui, 100% oui, tu peux être gérant d'une société et être intermittent du spectacle.
Condition sine qua non : il ne faut évidemment pas que tu sois toi-même rémunéré par ta boîte. Tu peux y exercer un mandat mais sans salaire. Quant aux dividendes... je pense que ce n'est pas un souci mais je serai moins affirmatif sur ce point, car ça ne m'est pas arrivé.
Sache aussi que tu passeras par une commission spéciale qui statuera sur ton cas à Pôle-Emploi avant de te voir accorder le statut, en tant que mandataire ou gérant de société. Mais c'est tout à fait possible.

jl

Citation de: chefbrody le 12 Janvier, 2011, 19:24:10 PM
Oui, 100% oui, tu peux être gérant d'une société et être intermittent du spectacle.
Condition sine qua non : il ne faut évidemment pas que tu sois toi-même rémunéré par ta boîte. Tu peux y exercer un mandat mais sans salaire. Quant aux dividendes... je pense que ce n'est pas un souci mais je serai moins affirmatif sur ce point, car ça ne m'est pas arrivé.
Sache aussi que tu passeras par une commission spéciale qui statuera sur ton cas à Pôle-Emploi avant de te voir accorder le statut, en tant que mandataire ou gérant de société. Mais c'est tout à fait possible.

Tu peux nous en dire un peu plus (ça t'es arrivé ?). Car, j'avais fais un peu de recherches à ce sujet. Ce qui ressortait de mes recherches :

intermittent + associé minoritaire > ok
intermittent + associé majoritaire ou égalitaire > demander l'avis au pôle emploi
intermittent + gérant > non (car, gérant c'est un boulot à part entière)
intermittent + associé + être embauché par sa boite > c'est possible, attention au lien de subordination (surtout si on est associé majoritaire)


chefbrody

#4
Non ça ne m'est pas arrivé directement mais à mon meilleur ami qui est associé égalitaire d'une société audiovisuelle. Il est également sous le régime de l'intermittence du spectacle (annexe 8 ), après que son dossier ait été examiné par une commission de pôle emploi, et ce depuis plusieurs années.