Statut intermittent et droits d'auteur

Démarré par andross, 04 Mars, 2010, 13:06:43 PM

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andross

Bonjour,
Ma compagne est intermittente mais également auteure.
Jusque là, pas de problème, car ça ne lui rapportait absolument rien. Mais elle va prochainement éditer plusieurs ouvrages...
Comment devra-t-elle déclarer ses revenus perçus en tant qu'auteure au Pole emploi?
Est-ce que ça devra apparaître sur son actualisation mensuelle ou alors elle ne devra déclarer ces revenus qu'aux impôts?
merci de votre aide

sam858

je suis auteur moi-même et intermittent comédien
il faut déclarer les revenus sur les feuilles d'impots
a+
sam

imago

Oui, comme dit sam, il faut seulement déclarer ces sommes (droits d'auteur) aux impôts, il ne faut pas les déclarer au polemploi.

D'ailleurs, en faisant une petite recherche sur ce forum avec "droits d'auteur", tu serais tombé sur un post qui donne les textes qui confirme cela
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=1465.0

Malolo

Salut,
Les conseillers du Pôle Emploi sont très ambigus sur cette question. Tous disent qu'il faut déclarer TOUS les revenus, même s'ils ne contribuent pas à la caisse d'allocation spécifique au régime des intermittents. Car ton indemnité va dépendre du nombre d'heures travaillées en tant que salarié ET du montant que tu perçois pour d'autres types d'emploi.
En gros, c'est pas calculé dans ton indemnité, mais ça diminue le nombre de jours indemnisés. Et c'est considéré comme une recherche de travail, qui démontre ta bonne volonté etc.
Donc il faut déclarer, même s'ils n'ont aucun moyen de savoir un jour que tu as perçu tel ou tel montant en droits d'auteur. Certains me disent qu'il le faut, certains sont menaçants, d'autres suggèrent que c'est pas trop la peine, parce que c'est la galère pour les justifier après… D'autant plus qu'ils font leur calcul sur la base d'un smic (100¤ = 11 heures, disons, et non pas le temps effectif de travail).
D'autres expériences du genre ?