Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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engagée par une asso sans licence / basculement de droits au régime général ?

Démarré par adele2805, 29 Janvier, 2016, 17:38:13 PM

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adele2805

Bonjour,
J'aimerai déposer ma première demande d'intermittence auprès de Pole Emploi en tant que comédienne.
J'ai les 507h, mais une grosse partie de mes heures ont été effectuées avec une asso qui n'avait pas encore de licence d'entrepreneur. Cette asso dès le départ a fonctionné avec un prestataire de service (donc, des AEM normales...) et pas avec le GUSO.
On me dit qu'il y a des chances pour que Pole emploi refuse de prendre en compte ces heures et me basculer automatiquement au régime général. Je sais le désastre que ce revirement de situation peut produire, notamment le renouvellement de droits infinis

Quels sont les risques que Pole emploi ne compte effectivement pas ces heures ? 
Est ce qu'ils font un basculement automatique, sans demander mon avis ?
Et si tel est le cas, quel serait mon recours, sachant qu'on ne peut plus refuser les droits ?

J'ai deux options : soit je tente, soit je continue de me faire des cachets en étant sûre de mon coup... Mais j'aurai aimé savoir quels sont les risques...

Merci pour votre réponse...!
Adèle

athena

Bonjour,

Légalement, pas de licence, plus de 6 cachets= pas pris en compte.

Franchement, ce n'est pas dur de demander une licence, et c'est Obligatoire, et Gratuit.