Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Messages - totoine

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#1
Questions sur le régime des intermittents du spectacle / Re : CDD et intermittent ?
02 Mars, 2008, 21:36:54 PM
Ok, merci pour cette précision qu'il me manquait ...

Mais n'y a t'il pas de changement de la liste Unijuridis avec la nouvelle classification des codes Naf, ou bien n'est ce qu'un changement de numéro tout bête et méchant ?
#2
Questions sur le régime des intermittents du spectacle / CDD et intermittent ?
01 Mars, 2008, 14:35:06 PM
Bonjour,

Je suis embauché en CDD dans une association en tant que vacataire pour des tâches administratives et d'animations.

Je voulais savoir si cette même association pouvait m'employer en intermittent pour les cachets d'artistes pour les spectacles qu'elles proposent ?
Ou le cumul de contrat dans une même structure est impossible ?

Merci pour vos précisions !
#3
Questions sur le régime des intermittents du spectacle / Re : guso et heures
20 Novembre, 2007, 16:36:19 PM
Bonjour,


apparement cela dépend si tu relèves de l'annexe VIII ou X.
Pour l'annexe VIII, il faut se reporter à cette Liste Officielle.

Si l'employeur ne rentres pas dans l'une de ces catégories pour le spectacle vivant : 
Citation3e catégorie: les employeurs titulaires de la licence d'entrepreneur de spectacle n'ayant pas le code NAF de la 1ère catégorie visée ci-dessus, et affiliés à la caisse des congés du spectacle.
4e catégorie: les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels tels que définis par l'article 10 de l'ordonnance du 13 octobre 1945 et la loi n° 99-198 du 18 mars 1999 relatives aux spectacles qui ont fait l'objet d'une déclaration préalable à la préfecture.
alors non, les heures ne pourront être comptabilisées.


Si j'ai moi-même bien compris et c'est la question que je me poses, pour les artistes, on pourrait être employé par n'importe qu'elle entreprise ou association, les heures seraient comptabilisées ??
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