Citation de: chris le 30 Octobre, 2006, 19:04:43 PM
bonjour,
on réétudie les droits quand ils s'épuisent.
on recherche 507 jours.
on prend la derniére date avant l'épuisement des droits et on remonte dans les 319 jours ou moins si ouverture de droit avant.
et pendant cette période on peut notifier un nouveau rejet.
si je dis 319 jours ou moins c'est que si votre derniére ouverture de droit est avec une fin de contre au 31/01/20006.
on va pas remonter dans les 319 jours mais on va chercher 507 jours du 01/02/2006 a aujourd'hui.
en fait on ne peut pas se servir 2 fois de la même date pour chercher les 507 heures.
par contre pour ouvrir l'AFT, on peut reprendre des dates déjà servi pour l'ARE.
Bonsoir Chris,
Juste une petite question par rapport à ce que vous avez expliqué :
Je suis indemnisé depuis le 18 juillet 06, mes droits devraient donc prendre fin le 19 mars 07. Pour calculer mes éventuels prochains droits, cela veut-il dire qu'on va prendre en compte les heures à partir du 1er aout 06 jusqu'à la date de fin de droits ?
A la fin du mois de juillet lorsque j'ai obtenu mes droits je comptabilisais environ 600 heures. Si je déduis 507 heures j'obtiens 93 heures. Est-ce que ces 93 heures seront prises en compte pour le nouveau calcul des 507 heures ou bien est-ce qu'elles ne comptent pas puisque obtenues avant août 06?
Je ne sais pas si je suis très clair, mais en tout cas merci d'avance pour votre aide.