Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,

Je travail avec une association qui déclare mes cachets.

J'ai demandé à cette association si ils voulaient bien me payer les répétitions aussi et c'est d'accord mais il faut que j'explique comment on fait.

Problème : Je ne sais pas. 

J'ai lu qu'on pouvais me payer des "services" de 4h ou 5h, un ou deux dans la journée. D'autres dise qu'on peut payer en cachet.

Qu ça soit en heure ou en cachet ça m'indiffère. ce que je veux c'est que ça compte pour mon dossier d'intermittent.


Donc il faut que je sache ce que l'association doit produire pour que les choses soient faites correctement.

• Un contrat ?
  
  
  
  • Quel forme ?
  • Faut il un numéro de spectacle (j'ai entendu parlé de ça mais je ne sais pas trop ce que c'est un numéro de spectacle) ?
  • Faut une ou plusieurs date en plus ?
  • Faut il que l'association commande le spectacle ?
• Une fiche de salaire ?


• Quelle barème ? Le même que pour un cachet ?
• Quel est le tarif minimum ?
• Je déclare en cachet ? En service ?
• De combien d'heures ?

Voilà pour moi ce n'est pas du tout clair et mes recherches ne m'ont donné que des brides de réponses (ce qui m'a déjà permis de savoir que c'était possible et c'est déjà énorme).

Merci si vous pouvez m'aider. 

Merci j'y vois bien plus clair.

Je précise que je ne suis pas dans le bureau de mon association (ni membre ni rien d'autre, juste employé). Quand je disais que l'asso c'était moi c'est parce que l'association ne s'active que lorsqu'il y a un projet et que c'est moi qui suscite les projets et quand je suscite un projet c'est à moi d'indiquer à l'association la marche à suivre. L'association n'a pas d'activité en dehors de ça si ce n'est dépanner un copain de temps en temps.



Giampi
Oui c'est exactement ça nous sommes obligé de nous substituer aux obligations de nos vrais employeurs.

Ce que tu met dans ton contrat est intéressant. C'est exactement ce genre de chose qui m'a amené à poser des questions.

Précision que dans le modèle que tu présente il s'adresse à l'organisateur/employeur. Donc cela veux dire que c'est l'organisateur qui te déclare. tu est engagé par lui ou l'intermédiaire qu'il aura choisi et non par "ton" association.

Du coup tes demandes son légitimes si ce n'est "L'organisateur est responsable de tout matériel (instruments de musique, partitions, costumes" car selon teddy59 c'est le musicien qui est responsable de son matériel dans la majorité des cas.

Par contre si l'organisateur achète le spectacle à "ton" association. tu aura un contrat avec ton association et ton association aura un contrat avec l'organisateur. Et comme cela à été dit c'est ton association qui sera responsable de ta sécurité en tant qu'employé.

Dans ce cas l'article 8 serait plutôt entre l'association et l'organisateur:

Article 8 : les intempéries ne pourront jamais constituer un cas de force majeure, l'organisateur devra prévoir une scène abritée lors d'un spectacle en plein air ou une salle de repli. L'organisateur fera son affaire de toute assurance annulation, les sommes restant dus à l'association seront versées même si le spectacle ne pouvait avoir lieu en cas de mauvais temps. (vite fait à l'arrache mais en gros c'est ça).

Donc, en dehors de ton matériel, puisque l'organisateur et aussi l'employeur il est responsable du reste.

En tout cas voilà ce que j'ai compris. D'autre pourrons me corriger ou m'approuver. Je ne suis pas affirmatif.

Oui je mélange mais il faut dire que ce n'est pas évidents.

Je comprends parfaitement ce qui est évident. C'est le reste que je comprends pas


Mon association
Mon association est vide elle n'a aucune activité particulière et ne cherche pas à faire de spectacle ou autre. Mon association c'est moi (avec des prêtes noms pour le bureau (mon père en est le président en l'occurrence)).

C'est une association avec des status pour faire du spectacle et avec une licence n°2 de producteur de spectacle.
Elle est surtout un support parce que les mairies et d'autres types d'organismes ne s'adresse qu'a ce genre de structure et non a des musiciens directement. C'est somme toute assez banal.

Elle n'a d'autre vocation que d'être ce que j'en fait. Elle n'est, en soit, à l'origine d'aucune initiative.

Cette association n'est pas organisatrice elle est productrice.

Elle vends des spectacles à un organisateur. (ou si vous voulez je vends des spectacle au travers d'elle)

L'employeur
Je pensais que c'était l'organisateur qui était l'employeur mais vous me dites que c'est celui qui fait les papiers.
mais pas allojazz parce qu'il n'ont pas de licence.

Donc si je comprends bien le producteur est l'employeur et il à la responsabilité d'assurer ses employés.
Allojazz n'est qu'un intermédiaire potentiel entre le producteur et les employé pour géré la paperasse. Allojazz n'est pas producteur.

L'organisateur n'est pas employeur mais il à la responsabilité de ce qu'il organise (sécurité du publique, sécurité de la salle, ect) mais pas des musiciens et techniciens qui eux sont sous la responsabilité du producteur.

Le matos des musiciens, celui des techniciens est sous la responsabilité de chaque propriétaires.

Si le matos reste pendant une nuit dans une salle pour un concert le lendemain c'est eux qui assume les risques liés à leur matériel resté sur place.

Le producteur à aussi une responsabilité de sécurité vis à vis du publique pour le matériel qu'il a amené et/ou manipulé.


Voilà j'ai bon là ?

Oui merci mais, je sais j'insiste, ce n'est pas encore hyper clair pour moi.

1) Qui assure la matos dans la salle ?

Si je me fait voler mon saxophone c'est qui qui est responsable ?

La mairie qui met à disposition la salle ou l'association qui m'emploie ?



2) Tu me dis que c'est l'employeur qui assure les employés (ça parait logique) donc si je passe par un généraliste (comme allojazz par exemple par qui je suis passé parfois) c'est eux qui m'assure pendant la durée de mon travail.

Je redemande par ce que sur leur site il est écrit "Par le principe du mandat social, l'association  simplifie les déclarations sociales des employeurs". Il ne se considèrent donc pas comme employeur mais comme prestataire. Donc pour moi il faut que ce soit bien clair.
Est ce que c'est eux qui assurent ou est ce que ce sont les employeurs dont ils simplifient les déclarations sociales des employeurs ?

D'après ce que tu me dis ce sont ceux qui font les papier qui sont ceux qui assures et ne peuvent être juste considérés comme faisaient les papiers pour d'autres qui auraient cette responsabilités.

Est-ce bien cela ?

Ok,

Non il s'agit seulement d'une cession de spectacle. Il n'y à pas de location.



Ok je comprends que les assurances pour les employés sont du ressort de l'association qui les emplois et non de l'organisateur du spectacle.

Il s'agit d'une assurance du travail. N'est ce pas ? Ou est ce que je peut trouver ça ? Je n'y connais rien et je ne trouve rien sur google.

Cela dit tu marque "mais tu ne peux pas facturer de l'assurance à un tiers" pourquoi cela ? Si cela augmente mon prix c'est normale que je réclame d'avantage.


Par ailleurs si la mairie est responsable du lieux l'est elle aussi en cas de vol de matériel ?


PS. Je ne suis pas dans l'asso mais c'est quand même moi qui m'en occupe.

Bonjour,

Ma question ne concerne pas directement l'intermittence mais plutôt 'organisation d'un spectacle et les responsabilités qui vont avec.

Je suis musicien moi même intermittent et je suis en train de remplir un dossier pour proposer un spectacle à des mairies.

Ce n'est pas la première fois que je rempli ce genre de dossier mais il y à certaines questions auxquelles je n'arrive pas très bien à répondre.

Je présente mon projet avec une association ami qui prendra en charge les fiches de salaire. Cette association est détentrice de la licence de spectacle.

Le spectacle est vendu clé en main son, lumière, techniciens et musicien sont compris dans la facture.
Les lieux et supplément technique sont fournies par les mairie (salle, scène, praticable, pont de lumière déjà en place).


Ma question se porte sur les responsabilités et les assurances concernant les employés (musiciens et techniciens) et le matériel. Il s'agit de "mes" employé et de "mon" matériel.

Sont elles (les responsabilités et assurances) du ressort de l'organisateur (la mairie qui achète le spectacle) ou de l'association qui fait les fiches de paies.

Je ne sais pas si je doit facturer les assurances dans ma proposition ou exiger que l'organisateur les assumes.

Est ce que quelqu'un à un peu l'habitude de ce genre de cas ?

Merci

Dans la série "on n'est jamais mieux servi que par soit même". Je me répond à moi même et à ceux qui se poseraient les mêmes questions.


Donc il faut dans un premier temps regarder la liste des métiers de l'annexe 8. (je l'ai déjà dit plus haut)

www.unedic.org/textes/liste-relative-au-champ-application-de-l-annexe-8-au-reglement-general-19-fevrier-2009


Ensuite il faut trouver le code ROME du métier recherché. (Attention le format du code ROME à changé depuis 2010. Le nouveau format contient une lettre et quatre chiffres). On peut en télécharger la liste ici :

www.chomiste-land.com/nouveaucoderome.htm

Ce n'est pas toujours facile car les intitulés ne sont pas vraiment les mêmes (pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué)  
Ce serrait vraiment utile d'avoir un tableau faisant la correspondance entre les métiers de l'annexe 8 et les codes ROME.



Ensuite il faut copier ce code sur le site de l'ANPE qui nous donnera quelques détail sur la profession.


www2.pole-emploi.fr/espacecandidat/romeligne/RliIndex.do



Moi j'ai trouvé "Production et administration spectacle, cinéma et audiovisuel " code : L1302.
Je pense que ça correspond à ce que je cherche mais je veux être sur de pouvoir payer la personne en tant qu'intermittent du spectacle et pas avoir de problème après.

Mais dans la fiche de l'ANPE il n''y a rien de précisé quand au mode de rémunération et si l'accès au régime d'intermittent et bel et bien possible.  

D'un autre côté en fouillant sur le net j'ai vue que certain "booker" se faisait payer au cachet en tant que régisseur.

Je me dis alors que la solution est de demander un cachet supplémentaire de régisseur quand nous avons une date. Mais je me demande si je peut le faire avec ma licence du spectacle et si un particulier peut le faire en utilisant un guichet unique ?

Si quelqu'un est déjà passé par là je serrais ravi d'avoir son retour d'expérience.

Je suis musicien intermittent depuis pas mal d'année.

Je viens vous poser quelque questions (c'est vrais que c'est passionnant... au moins autant de lire le journal officiel ou le droit du travail ) pour m'aider à passer du régime pain sec et eau de pluie au régime intermittent du pestacle.

En ce moment je m'organise pour ma prospection en septembre (pour que le maximum de gens puisse profiter de mon tallent).  ( les futures veinards)

Salut,

En me réfèrant à la liste des métiers  permettant l'établissement d'un régime d'intermittent.

http://www.unedic.org/textes/liste-relative-au-champ-application-de-l-annexe-8-au-reglement-general-19-fevrier-2009

Je découvre qu'il y a beaucoup de métiers dont je ne connais pas l'objet.  Je demande donc si à tout hasard il n'y aurait pas sur le net un document ou un site expliquant et quoi consiste la plupart des métiers cités dans cette liste. Merci



Par ailleurs ma demande à aussi un objectif.

Etant musicien j'ai monté une association pour m'aider à prospecter et à organiser mes concert (classique).
J'aimerais employer quelqu'un pour m'aider (par le truchement de l'association) dans ces tâches. J'aurais aimais employé cette personne comme intermittente et j'ai pensé pour cela l'employer en tant que "Administrateur de tournée". C'est d'abord dans ce but que je cherche des informations sur le métier d'administrateur de tournée ou de tout autre métier pouvant qualifier mon futur employé.

Merci de vos aides.