Bonjour,
Je suis musicien (pas encore de statut d’intermittent), et président d’une association dont l’objet est de promouvoir l’enseignement et la musique jazz. J’organise actuellement des sessions musicales collectives aux adhérents. Pour le moment je ne suis pas rémunéré (investissement).
J'envisage de proposer via l'association des prestations musicales (bars, restaurants, festivals, ...), en faisant appel à des musiciens intermittents déclarés par un prestataire producteur détenteur d'une licence, qui facture ttc à l’asso (via une contrat de cession d'exploitation).
Avant de devenir moi-même intermittent, dans un premier temps j’interviendrai comme bénévole de l’association (investissement matériel, défraiement, …)
Est-ce que ce montage est possible ? Est-ce que l’asso a besoin d’une licence d’entrepreneur de spectacles (ce n'est pas elle qui embauche et déclare les musiciens intermittents) ?
D’avance merci de vos réponses.
Je suis musicien (pas encore de statut d’intermittent), et président d’une association dont l’objet est de promouvoir l’enseignement et la musique jazz. J’organise actuellement des sessions musicales collectives aux adhérents. Pour le moment je ne suis pas rémunéré (investissement).
J'envisage de proposer via l'association des prestations musicales (bars, restaurants, festivals, ...), en faisant appel à des musiciens intermittents déclarés par un prestataire producteur détenteur d'une licence, qui facture ttc à l’asso (via une contrat de cession d'exploitation).
Avant de devenir moi-même intermittent, dans un premier temps j’interviendrai comme bénévole de l’association (investissement matériel, défraiement, …)
Est-ce que ce montage est possible ? Est-ce que l’asso a besoin d’une licence d’entrepreneur de spectacles (ce n'est pas elle qui embauche et déclare les musiciens intermittents) ?
D’avance merci de vos réponses.