Le Forum des Intermittent du Spectacle

Citation de: viviane le 15 Juin, 2009, 19:40:47 PM

CitationPar contre, le fait d'avoir plus d'heures au régime gé qu'aux 8 et 10 (ou l'inverse), ne rentre pas en ligne de compte pour décider de quel régime on dépend. Ce qu'ils regardent, c'est si on a ou pas le nombre d'heures ou de jours d'affiliation requis pour tel ou tel régime.

On confond souvent avec la règle qui détermine si, tout en étant intermittent du spectacle,  on dépend de l'annexe 8 ou de l'annexe 10. Là, effectivement, c'est l'annexe où on a fait le plus d'heures qui l'emporte.

Mais pour décider entre 8 et 10 (cumulés) et régime gé, c'est différent.

Bonjour, 
Viviane, pourrais-tu préciser justement ce qui décide entre le régime intermittent et le régime général?

Je suis dans un cas de figure où mes heures d'enseignement (au régime général donc) enflent, tandis que je nourri toujours l'ambition d'être intermittent. J'ai grosso merdo 500h de musicien par statut, et autour de 200 à 300h d'enseignement.    Vais-je un jour recevoir une gentille lettre des assedics m'informant après coup que je ne répondrais plus au régime intermittent?

merci à vous

Bonjour,

Je complète la question en posant ceci :

Jusqu'à quelle limite un intermittent peut-il délivrer des heures d'enseignement ?  Existe-t-il un risque de passer dans le régime général au delà d'un certain contingent d'heures?

Je m'excuse par avance si mon post n'est pas très ciblé sur la présente question, mais je peine à trouver un sujet du forum qui traite ma question.
Cordialement,

Bonjour.

Je suis intermittent du spectacle,  et donne des cours d'instrument dans une structure associative subventionnée. Ces cours sont pris en compte dans la recherche des heures à hauteur de 55h.
C'est un CDI, je dois être à 200h par an environ.

On me propose un autre poste. Du travail ! comment refuser ! chouette.

Est-ce réel ou est-ce une légende :  Y-a-t-il un plafond d'heures à ne pas dépasser dans le régime général?   Puis-je travailler 250, 300 heures par an au rég. général et continuer à prétendre au statut d'intermittent, mes cachets d'artistes restant en nombre suffisant bien entendu ?

Merci d'éclairer ma lanterne défraichie.

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