Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,

Questionnement: j'aurais besoin de vos lumières .

J'ai réalisé un film pour une société ( pas une boite de prod) mais je n'ai signé aucun contrat  de réalisation. j'ai juste été remunéré dans le cadre de mon CDD de l'époque.
Quels sont mes droits sur le film? le film vient d'être diffusé en public et je pense que ce n'ai que le début...comment puis je me protéger? dois je leur signer un contrat de cession de droit? cela voudrait dire que je leur céde tous les droits? qu'ils peuvent en faire ce qu'il veulent?

De même , pour cette même société , j'ai actuellement des rushes que j'ai tourné mais qui ne sont pas encore monté et quand je commence à dire que ce montage devra être remunéré on m'annonce qu'ils vont trouver une solution gratos ailleurs et que je dois leur donné les rushes.
Donc même question: n'ais je pas un droit de propriété intelectuelle au minimum sur ces images?

Si quelqu'un peut me renseigner merci beaucoup...

(eh oui faut que j'arrete d'être trop gentille...)

Ben alors..il est où ce second post? 

Merci pour le lien Floralie. Je reponds un peu tardivement mais ces derniers temps j'ai parcouru le monde réel afin de m'apporter d'autres éclaircissements.

j'ai parcouru le post et je vois que le questionnement et les réponses restent assez vagues et peu nombreuses sur le sujet, ce qui m'etonnent d'ailleurs car comme le dit cariniout, je ne crois pas être la seule a être dans cette problèmatique.

Et pour repondre à cariniout: j'ai en effet contacté des sociétés de production mais celles ci ne sont pas interessée par du portage: Elles préférent porté elles même des projets et ne pas s'embêter à gérer des salaires ponctuels même contre quelques pourcentages de frais de gestions.

Quand aux assos: après plusieures rencontres: je me rends compte que, soit celles ci ont été créées pour repondre aux demandes de leurs créateurs et que ceux ci sont donc peu enclin à servir de relais à d'autres projets, soit qu'elles n'ont pas encore la compétence dans l'établissement de factures ou de fiches de paye vu que leur bureau ne se remunère pas encore...

Concernant la reponse d'Ankaa que j'approuve: je travaille moi même dans la production  et je n'ai rien contre les frais de gestion que je trouve plus que normaux.

En fait que je n'ai pas besoin de producteur sur ces projets, vu que "mon producteur" c'est mon client, et au final, je suis dans une démarche plus professionnelle que les associations audiovisuelles que j'ai rencontrée qui sont encore en emergence.

Et vu que je n'ai pas envie de monter ma propre asso ou ma propre boite pour le moment, l'idée étant de me simplifier les choses et pas de me les compliquer pour le moment, je me retrouve entre 2 chaises.



J'ai donc été faire un petit tour aujourd'hui au Salon des micro entreprises  où un certain nombre de sociétés de portage salarial étaient représentées.

Resultats: nous sommes effectivement nombreux à avoir cette demande de leur propre aveux et les sociétés de portage qui connaissent notre statut sont rares: après questionnement et enquêtes :2 sur 8 présentes.
Je dis questionnements et enquêtes car presque toutes ont essayé de me vendre ce qu'ils appellent du CDD intermittent ou du CDI intermittent en entendant le terme intermittent dans le sens d'un travail partiel et il m'a fallu un certain temps pour leur faire dire qu'ils ne disposaient pas du code ape adéquate pour que les heures remunéres par leur soins puissent être prises en compte dans mon statut.

Donc mefiez vous: les seules sociétés qui ont créée recemment une filiale avec le bon code APE sont Jam et Acess Etoile.
Leurs pourcentages de gestion semblent à première vu correct : 5% annoncés avec redistribution de 50% de la valeur du montant HT de la facture en net (ce qui d'ailleurs m'intrigue toujours quand je sais que nos charges salariales sont normalement de 64% dans une boite de prod...)

Je pense que je vais donc opter pour cette solution pour l'instant et etudier plus en détail le process de ces deux sociétés.

Par contre si quelqu'un a déjà eu affaire à eux , je serais interessée par vos avis et conclusion.

Je trouve néanmoins dommage de devoir passer par ce genre de sociétés, au fonctionnement que je présens plutôt anonyme et purement comptable, dans notre milieu où nous aimons généralement nous entourer de personnes de même sensibilité et/ou d'aptidudes complémentaires.

J'aurais en effet préféré me dire que j'aurais pu croiser dans une boite ou une asso, tel monteur qui aurait pu me depanner sur tel projet sur lequel je n'aurais pas eu le temps de finir le montage par moi même, ou telles personnes avec qui nous aurions pu avoir de nouvelles idées...

En même temps je me dis que si j'arrive un jour a soudoyer un comptable d'une boite de prod spécialiste de l'intermittence...je lui proposerai de nous associer pour créer la perle rare . Avis aux amateurs!

je re precise car ça n'a pas trop l'air de vous inspirer..

en gros j'ai entendu parlé de société de portage..mais ça me semble un peu complexe et en plus ils ont l'air de prendre des pourcentages assez grands...

je recherche plutôt une association ou une jeune société de production (les plus agées ont plus de mal à s'embêter avec ça je pense..) avec laquelle je pourrais travailler sur Paris ..

voilà

Je m'explique:

je suis aménée à faire des ateliers vidéo ou des tournages ou montages pour des entreprises qui n'ont pas le bon code ape. Je voudrais savoir s'il existe ou plutôt si vous connaissez une société ou une association via laquelle je pourrais passer pour facturer mes prestations et qui pourrait elle me declarer et faire un salaire qui puisse compter pour mes heures...

Merci

Bonjour tout le monde!

Nouvelle parmi vous mais intermittente depuis environ  7 ans.
je suis chargée de production audiovisuel et depuis 2 ans je travaille également comme monitrice auto-école.

Voilà pour la petite présentation rapide.
cherchant à gérer au mieux mes différentes casquettes, je risque d'avoir des questions et des demandes de conseils.

Merci d'avance pour vos futures lanternes