Je comprend mieux maintenant merci pour t'a réponse !
- Bienvenue sur Le Forum des Intermittent du Spectacle.
Nouvelles:
Bonjour à tous,
suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.
Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.
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Questions sur le régime des intermittents du spectacle / Re : Question sur le contrat de cession
05 Février, 2024, 18:23:53 PM #2
Questions sur le régime des intermittents du spectacle / Question sur le contrat de cession
05 Février, 2024, 09:13:32 AM
Bonjour,
Je suis un musicien et souhaite devenir intermittent, j'ai récemment eu une proposition de date rémunéré je cite via "une facture avec un contrat de cession", ne connaissant pas j'ai fait quelques recherches, je suis tombé sur différente définition et je suis un peu perdu, ma question est la suivante qu'est-ce que cela change pour moi le fait d'être sous contrat de cession pour cette date ? Est-ce que cela concerne la Sacem ou est-ce que cela change quelque chose vis à vis de la facture et donc de la manière dont je suis rémunéré ?
Je suis un musicien et souhaite devenir intermittent, j'ai récemment eu une proposition de date rémunéré je cite via "une facture avec un contrat de cession", ne connaissant pas j'ai fait quelques recherches, je suis tombé sur différente définition et je suis un peu perdu, ma question est la suivante qu'est-ce que cela change pour moi le fait d'être sous contrat de cession pour cette date ? Est-ce que cela concerne la Sacem ou est-ce que cela change quelque chose vis à vis de la facture et donc de la manière dont je suis rémunéré ?
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