Si je peut me permettre , au bout de 15 ans d activités ..
l'activité de Deejay "en principe" est une activité purement commerciale car il s'agit de diffusion au même titre qu une radio ou discothèque , et dans le cas d un deejay prestataire l'organisateur régles des droits commerciaux que sont les droits d'auteurs , la raison pour la quelle la nature d activité de diffusions d'œuvres commerciales ..est donc commerciale.
en réponse pour le Guichet unique spectacle "OCCASIONNEL "je précise bien" il sagit d un guichet de cotisations salariales pour les organisateurs assimilés employeurs occasionnels ( 6 représentation EN TOUT EST POUR TOUT dans une année civile ) une entreprise ne peut pas accéder à ce type de mode déclaratif , une association Oui dans le cadre cité ci-dessus, au delà de 6 représentations pour un organisateurs quelque soit la forme ,, celui ci sera considéré comme professionnel /producteurs diffuseurs Commerçant ,ensuite employeurs et pour finir responsable de l'événement qu il organise/ou vend.
ensuite , INTERMITTENT ce n est pas un statue.....lol ... c est un régime d allocation validé sous conditions en fonction de votre métier Artiste/technicien etc...soit "43 cachets/507h/en 10mois et demi/243 jours ouvrables d allocation "sauf les jours travaillés bien sur !! pendant la période définie.
- Un intermittent ne vend pas une prestation il est censé être salarié!! disponible pour la création ,répétions , la raison pour la quelle il y a des formations pris en charge par l AFFDAS.
La prestation technique ...ne peut se proposer (devis/contrats/facture/assurance RC etc ,à un organisateur que par une entreprise soit individuelle ou alors avec les agréments nécessaires "Label " pour l emplois de techniciens.
Un orchestre peut utiliser sont propre matériel pour sa presta mais en aucun cas vendre une prestation technique.
Le cumul AE /et allocation chômage (annexe 10 intermittent) n est pas conseillé même si il y as des possibilités , car d abord il vous faudra avoir un suivi Exemplaire de toutes vos déclarations , et pole emploi n aime pas du tout ce genre de petit montage.
Bien à vous cher artistes / entrepreneur / et techniciens du spectacle vivant
Loïc .
l'activité de Deejay "en principe" est une activité purement commerciale car il s'agit de diffusion au même titre qu une radio ou discothèque , et dans le cas d un deejay prestataire l'organisateur régles des droits commerciaux que sont les droits d'auteurs , la raison pour la quelle la nature d activité de diffusions d'œuvres commerciales ..est donc commerciale.
en réponse pour le Guichet unique spectacle "OCCASIONNEL "je précise bien" il sagit d un guichet de cotisations salariales pour les organisateurs assimilés employeurs occasionnels ( 6 représentation EN TOUT EST POUR TOUT dans une année civile ) une entreprise ne peut pas accéder à ce type de mode déclaratif , une association Oui dans le cadre cité ci-dessus, au delà de 6 représentations pour un organisateurs quelque soit la forme ,, celui ci sera considéré comme professionnel /producteurs diffuseurs Commerçant ,ensuite employeurs et pour finir responsable de l'événement qu il organise/ou vend.
ensuite , INTERMITTENT ce n est pas un statue.....lol ... c est un régime d allocation validé sous conditions en fonction de votre métier Artiste/technicien etc...soit "43 cachets/507h/en 10mois et demi/243 jours ouvrables d allocation "sauf les jours travaillés bien sur !! pendant la période définie.
- Un intermittent ne vend pas une prestation il est censé être salarié!! disponible pour la création ,répétions , la raison pour la quelle il y a des formations pris en charge par l AFFDAS.
La prestation technique ...ne peut se proposer (devis/contrats/facture/assurance RC etc ,à un organisateur que par une entreprise soit individuelle ou alors avec les agréments nécessaires "Label " pour l emplois de techniciens.
Un orchestre peut utiliser sont propre matériel pour sa presta mais en aucun cas vendre une prestation technique.
Le cumul AE /et allocation chômage (annexe 10 intermittent) n est pas conseillé même si il y as des possibilités , car d abord il vous faudra avoir un suivi Exemplaire de toutes vos déclarations , et pole emploi n aime pas du tout ce genre de petit montage.
Bien à vous cher artistes / entrepreneur / et techniciens du spectacle vivant
Loïc .