Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,

Je vous explique ma situation. Je suis intermittent (annexe technicien) et pour diverses raisons un employeur m'a demandé de pouvoir me rémunérer en facture plutôt qu'en salariat.

J'ai fait les démarches auprès de l'URSAFF pour avoir mon numéro Siret et avec ma première facture je viens de demander mon affiliation à la maison des artistes.

Jusque là tout va bien.

Etant donné que nous sommes en début de mois il faut maintenant s'actualiser et c'est là que j'en perds un peu mon latin.

J'ai appelé deux fois le 3949, et je suis tombé sur deux conseillers différents qui ne m'ont pas répondu la même chose.

Pour l'un je dois déclarer dans mon actualisation le montant de ma facture et 1h dans la colonne heure travaillée. Et je dois envoyer via mon espace personnel la facture et le contrat de commande d'oeuvre.

Pour l'autre je ne dois rien déclarer, ni rien envoyer.

J'avoue que ça me titille d'appeler une troisième fois le 3949 pour voir si j'ai un autre son de cloche.

A chaque fois j'ai demandé au conseiller si il était possible de m'envoyer une trace écrite du conseil donné mais il ne trouve jamais rien à m'envoyer (au moins pour prouver ma bonne foi en cas de problème ultérieur...). Ce serait juste des documents "en interne", donc auquel je n'ai pas accès.

Petite précision, il ne s'agit pas de droits d'auteurs mais plutôt d'un forfait. (Il est assez simple à trouver le fait que les droits d'auteur ne sont pas à déclarer)

J'ai vu les différents sujet sur ce genre de problématique sur le forum mais je n'y ai pas trouvé de réponse claires et, surtout, ils datent tout de quelques années et j'imagine que tout cela a bien du changer.

Si jamais quelqu'un à une piste de réponse, je suis preneur.

Bonne journée et merci.

Arthur

En cherchant j'ai trouvé que le nombre d'heures maxi sur un mois est 208 et non 192. La question reste cependant la même avec 208 heures.

Arthur

Salut Seatlyn,

Et déjà, merci de ta réponse qui pourrait être en voie de m'arranger.

La seconde partie de la question dans mon post (pas très clair je crois) est la suivante. Dans un même mois, puis-je déclarer 192 heures (4x48 heures) et 3 cachets ? Ces 192 heures étants celles que je fait en tant que technicien et ces trois cachets ceux en tant que comédien. Ou est-ce que ça me fait dépasser un temps de travail non légal.

Merci

Bonjour.

Je vous présente mon cas rapidement. J

Mon activité principale est la lumière, je suis donc technicien du spectacle. J'ai du mal à atteindre les 507 heures puisque j'ai travaillé à l'étranger (presque 400 heures au régime G.) et que j'ai été formateur en lumière pour un stage AFDAS (je n'ai appris qu'après avoir accepté le contrat que les heures de formation ne peuvent être prises en compte que pour les artistes)

Fort des ces 475 heures "perdues" je suis obligé de compter à l'heure près mes heures éligibles à l'intermittence pour voir ce qu'il va en être, d'autant plus que la saison prochaine s'annonce beaucoup plus calme.

En Juillet du 1er au 10 je travaille à Avignon. Du 10 au 29, je vais faire partie de l'équipe technique d'un festival.
En comptabilisant ce travail, et en sachant que je ne peux déclarer plus de 4x48 = 192 heures par mois, je tombe sur 496 heures (résultat râlant s'il en est).

LE truc, c'est qu'un spectacle de ma cie joue dans ce festival. Sur ce spectacle j'ai fait la lumière mais je suis aussi au plateau. Je pense que je peut être considéré comme plus qu'un technicien en jeu avec prime feu puisque j'ai un peu de texte, un costume, et que je suis au plateau pendant toute l'heure du spectacle (une sorte de figurant avec texte). J'imagine que je peut prétendre à être déclarer comme comédien sans être dans la fraude, qu'en pensez vous ?

Si cela est possible je pourrai être payé au cachet, et non à l'heure, et je me demandais si l'équivalent horaire de ces cachets pouvait s'additionner aux heures que je fait en tant que technicien sur ce festival ?

Le deuxième HIC, c'est que c'est le festival qui nous embauchera pour ce spectacle, cela pose-t-il problème si c'est le même employeur qui m'embauche sur deux emplois différents ?

J'espère que j'ai donné toutes les infos pour qu'on puisse me répondre. N'hésitez pas à m'en demander plus si jamais.

Merci d'avance.

Arthur.