Bonjour à tous,
J'ai créé l'an dernier une entreprise dont l'activité principale n'est pas l'organisation de spectacles vivants, mais qui a employé de manière occasionnelle des intermittents techniciens. Je suis passé par le Guso (maximum 6 représentations par an).
Ce recours à des intermittents étant amené à se développer, j'ai demandé et obtenu une licence d'entrepreneur du spectacle. Dans les prochains mois, je vais employer des intermittents de manière beaucoup plus régulière (entre 5 et 15 représentations par mois). L'activité principale de mon entreprise n'a toutefois pas changé et n'est donc toujours pas l'organisation de spectacles vivants.
Est-ce que je dois continuer à passer par le Guso ou est-ce que je dois passer par des contrats d'intermittence classiques (et si oui, y aura-t-il un impact sur les charges sociales)?
Ni le Guso, ni la Direccte (inspection du travail) n'ont su répondre clairement à cette question...
Merci d'avance
J'ai créé l'an dernier une entreprise dont l'activité principale n'est pas l'organisation de spectacles vivants, mais qui a employé de manière occasionnelle des intermittents techniciens. Je suis passé par le Guso (maximum 6 représentations par an).
Ce recours à des intermittents étant amené à se développer, j'ai demandé et obtenu une licence d'entrepreneur du spectacle. Dans les prochains mois, je vais employer des intermittents de manière beaucoup plus régulière (entre 5 et 15 représentations par mois). L'activité principale de mon entreprise n'a toutefois pas changé et n'est donc toujours pas l'organisation de spectacles vivants.
Est-ce que je dois continuer à passer par le Guso ou est-ce que je dois passer par des contrats d'intermittence classiques (et si oui, y aura-t-il un impact sur les charges sociales)?
Ni le Guso, ni la Direccte (inspection du travail) n'ont su répondre clairement à cette question...
Merci d'avance