Le Forum des Intermittent du Spectacle

Bonjour,

Je travaille sur un spectacle comme metteur en scène et pendant les représentations je fais aussi la conduite son et lumière.
1) La compagnie va me déclarer, pour une journée avec une représentation, 6h de régisseur + un cachet de metteur en scène.
2) Quand nous jouons 2 fois la même journée, les artistes touchent 2 cachets. Donc je toucherai 6h de régisseur + 2 cachets de metteur en scène.
3) Si on joue par exemple sur 4 jours de la même semaine avec 1 représentation par jour,  j'aurais donc 24 heures de régisseur et 4 cachets de metteur en scène. Apparemment les cachets d'artistes ne comptent pas dans le calcul du nombre d'heure maximum de travail par semaine, donc je ne dépasserai pas ce nombre d'heures.

J'ai discuté avec l'administration de la compagnie qui me confirme que tout est bien conforme, mais je tenais à m'assurer avec vous sur ce forum qu'aucun de ces 3 points ne pêche.

Cordialement,

Jérémy

Tout à fait.

En effet ta réponse sur le décalage lors de mon premier sujet est juste.
Et merci pour ta proposition d'étudier mon cas particulier, et pour la notice CIP. J'ai trouvé dans la notice la réponse à ma question principale : si je termine mes droits au milieu d'un contrat, aucune des heures de ce contrat ne comptera dans le calcul de mes droits.

Je cite la notice CIP, qui prend l'exemple pour quelqu'un ayant sa fin de droits le 21 février (l'exemple est pour quelqu'un étant à l'annexe 8, mais en toute logique cela doit valoir aussi pour l'annexe 10) :
La date de fin de droits est donc le 21 février mais à cette date vous êtes sous contrat. Pour la recherche des 507 heures, il faut alors revenir en arrière à partir de la fin du contrat précédent. Les heures du contrat en cours seront prises en compte pour l'ouverture de droit suivante, ou alors il faut attendre la fin du contrat pour faire une demande de droits.

Merci.

Bonjour,

J'ai lancé un sujet il y a quelques jours qui a été résolu, puis j'ai eu une personne de pôle emploi avec laquelle j'ai fait un point. Si ce qu'elle m'a dit est juste, cela remet en question la résolution de mon précédent sujet  :
En août, je vais avoir une seule période de travail, un seul aem, du 1 au 31, et le jour de fin de mes droits tombe au milieu du mois. La personne de pôle emploi m'a dit que les heures déclarées sur cette aem ne compteront pas pour mon renouvellement. (car comme il n'y a qu'un aem et donc pas de déclaration précises des dates de mes jours de travail, c'est comme si je faisais ces heures le 31 du mois, c'est à dire le dernier jour de la période...).
Alors bien que ma période de droits actuelle se termine à la mi-août, toutes les heures que j'ai effectuée entre le début du mois et la mi-août ne compteront pas pour cette période d'intermittence, puisque l'aem ne tient pas compte des jours précis (et ça comptera donc pour la période d'intermittence suivante, qui commencera mi-août).
J'ai déjà été mal aiguillé par des personnes de pôle emploi, aussi est-ce que quelqu'un de ce forum peut me confirmer ou m'infirmer tout ça  ?
Et la personne de pôle emploi n'a pas su me dire si les heures effectuées sur le mois d'août, ne comptant donc pas selon elle pour mon renouvellement, créeront ou pas un décalage du jour de ma fin de droits... En toute logique, si ces heures ne sont pas comptabilisée sur ma période d'intermittence, je ne vois pas pourquoi elles créeraient un décalage. Elle devrait plutôt créer un décalage pour ma prochaine période, qui commencera à la mi-août... Mais rien qu'en formulant ça, ça me semble bizarre tout de même... quelqu'un connait-il les règles pour ce genre de cas  ?
Merci de vos réponses

Jérémy

Merci sowwhat pour cet éclairage, et teddy59 pour ce rappel.
J'ai maintenant tous les outils pour calculer le jour de la fin de mes droits et comptabiliser le nombre d'heures qui compteront dans le recalcul.

Bonjour,

Mes droits vont se terminer au milieu d'une période de travail. Je suis intermittent depuis quelques années mais c'est la première fois que ça m'arrive. Comme je suis très juste au niveau de mes heures, j'ai quelques questions.
Je devrais arriver en fin de droits le 14 août, et un employeur va m'embaucher sur une période du 1er août au 31 août. Habituellement, cet employeur me fait un seul bulletin de salaire et un seul aem pour toute la période, comptabilisant le nombre global d'heures de répétitions et de jours travaillés.
Est-ce que les heures travaillées entre le 1 et 14, bien quelles ne soient détaillées nulle part, ni sur le bulletin de salaire ni sur l'aem, vont pouvoir être précisément comptabilisées pour le recalcul de mes droits ?
Si oui, est-ce que la règle du décalage va s'appliquer, et ainsi, grâce aux heures travaillées entre le 1 et le 14 août, cela va repousser ma fin de droits au 18 août par exemple ? Et si je travaille entre le 14 et le 18 août, ces heures vont donc aussi être comptées pour le recalcul et vont créer un nouveau décalage ?

Merci de vos réponses

Jérémy