Bonjour,
Y a-t-il des personnes parmi vous qui sont à la fois intermittent-e-s du spectacle et associé-e-s d'une SCOP ?
J'aurai besoin d'un retour sur expérience. J'ai pas mal d'infos sur la théorie (les textes, les circulaires etc...), mais pas sur la pratique, et la règlementation est floue sur certains points.
Voici notre cas :
Nous sommes une équipe d'une dizaine de personnes, technicien-ne-s du spectacle, administratrice spectacle, vidéaste, etc... environ la moitié d'entre nous sont intermittent-e-s du spectacle.
Nous sommes sur le point de monter une SCOP. Chacune d'entre nous sera associé-e de la scop, détiendra du capital, mais personne ne sera majoritaire (+ de 50% du capital). Aucun-e des intermittent-e-s du
spectacle n'aura le statut de dirigeant-e-s.
Nous montons cette structure entre autre pour récupérer les chantiers décors spectacle et l'outil de production (atelier, machines) d'une entreprise prestataire de service du spectacle vivant qui existe depuis 20
ans, qui nous faisait travailler et qui va bientôt fermer. Certain-e-s des intermittent-e-s du spectacle font la majeure partie de leurs heures annuelles sur ces chantiers décors spectacle.
Nous nous demandons comment cela se passe pour d'autres intermittent-e-s du spectacle associé-e-s salarié-e-s de SCOP, si elles ont rencontré des difficultés.
Voici par exemple quelques questions que nous nous posons :
- Comment cela se passe-t-il avec Pôle Emploi, lorsque des intermittent-e-s du spectacle renouvellent leur statut et indiquent qu'ils/elles sont associé-e-s d'une scop dont ils/elles détiennent une part (minoritaire) de
capital, mais ne sont pas dirigeant-e-s ? Rencontrent-ils/elles des difficultés ? Cela a-t-il une incidence sur leur statut ?
- Comment cela se passe-t-il avec Pôle Emploi si des intermittent-e-s font la plus grande partie de leurs heures dans la scop dont ils/elles sont associé-e-s ?
- Comment cela se passe-t-il avec Pôle Emploi lorsque des intermittent-e-s du spectacles sont créateurs/trices (avec des non-intermittent-e-s) d'une scop et demandent des aides du type Emergence (subventions régionales pour les créateurs/trices de scop) ou ACCRE (exonération partielle de cotisations
URSSAF pour les créateurs/trices d'entreprise) ?
Bien entendu, toutes les contributions sur la question SCOP/intermittent-e-s sont par ailleurs bienvenues !
Y a-t-il des personnes parmi vous qui sont à la fois intermittent-e-s du spectacle et associé-e-s d'une SCOP ?
J'aurai besoin d'un retour sur expérience. J'ai pas mal d'infos sur la théorie (les textes, les circulaires etc...), mais pas sur la pratique, et la règlementation est floue sur certains points.
Voici notre cas :
Nous sommes une équipe d'une dizaine de personnes, technicien-ne-s du spectacle, administratrice spectacle, vidéaste, etc... environ la moitié d'entre nous sont intermittent-e-s du spectacle.
Nous sommes sur le point de monter une SCOP. Chacune d'entre nous sera associé-e de la scop, détiendra du capital, mais personne ne sera majoritaire (+ de 50% du capital). Aucun-e des intermittent-e-s du
spectacle n'aura le statut de dirigeant-e-s.
Nous montons cette structure entre autre pour récupérer les chantiers décors spectacle et l'outil de production (atelier, machines) d'une entreprise prestataire de service du spectacle vivant qui existe depuis 20
ans, qui nous faisait travailler et qui va bientôt fermer. Certain-e-s des intermittent-e-s du spectacle font la majeure partie de leurs heures annuelles sur ces chantiers décors spectacle.
Nous nous demandons comment cela se passe pour d'autres intermittent-e-s du spectacle associé-e-s salarié-e-s de SCOP, si elles ont rencontré des difficultés.
Voici par exemple quelques questions que nous nous posons :
- Comment cela se passe-t-il avec Pôle Emploi, lorsque des intermittent-e-s du spectacle renouvellent leur statut et indiquent qu'ils/elles sont associé-e-s d'une scop dont ils/elles détiennent une part (minoritaire) de
capital, mais ne sont pas dirigeant-e-s ? Rencontrent-ils/elles des difficultés ? Cela a-t-il une incidence sur leur statut ?
- Comment cela se passe-t-il avec Pôle Emploi si des intermittent-e-s font la plus grande partie de leurs heures dans la scop dont ils/elles sont associé-e-s ?
- Comment cela se passe-t-il avec Pôle Emploi lorsque des intermittent-e-s du spectacles sont créateurs/trices (avec des non-intermittent-e-s) d'une scop et demandent des aides du type Emergence (subventions régionales pour les créateurs/trices de scop) ou ACCRE (exonération partielle de cotisations
URSSAF pour les créateurs/trices d'entreprise) ?
Bien entendu, toutes les contributions sur la question SCOP/intermittent-e-s sont par ailleurs bienvenues !