Le Forum des Intermittent du Spectacle

Salut à tous,

J'avais un peu abandonné le forum, et plus généralement, j'avoue que j'étais en train de baisser les bras, suite à cette médiation qui n'en finissait pas, malgré mes relances incessantes (qui devenaient de plus en plus mécanique, clairement).

Et enfin, la semaine dernière, un mail tout petit tout court qui dit "bon d'accord, on révise votre dossier et vous êtes admis", puis le courrier de PE indiquant le nombre de jours indemnisés et le montant, et enfin, le virement qui régularise, et me voilà donc intermittent depuis le 03 Mars 2014, au moment où je m'y attendais le moins !

Bref, c'est résolu, et comme j'ai travaillé beaucoup pour compenser, mes droits courrent encore pour 85 jours, ce qui finalement est une bonne chose.

Merci donc à tous pour m'avoir épaulé sur cette affaire. J'avoue que je n'y croyais plus, mais finalement, c'est arrivé, donc message aux autres qui se retrouveraient dans des cas similaires et qui comme moi s'étonneraient de voir avec quelle facilité on peut finalement faire une croix sur 243 jours d'indemnités par lassitude de toujours devoir tout reprouver, pas trop s'énerver, etc., etc., hé bien, au final, c'est revenu dans le bon sens.

Joie.

Salut à toutes et à tous,

Histoire de sortir un peu du marasme indemnitaire dans lequel je suis (dossier toujours pas clos à l'heure actuelle), parlons plutôt d'une formation que je vais animer au CFPTS de Bagnolet !


Il s'agit donc d'une formation sur l'usage de logiciels libres pour la technique du spectacle, et plus particulièrement de la création et la diffusion sonores dans le contexte du spectacle vivant.

Le descriptif est ici : http://cfpts.com/son_108?id_page=108&id_formation=439


Petit plaidoyer sur les logiciels libres.
Qu'est-ce qu'un logiciel libre ? Un logiciel libre est un logiciel qu'on a librement le droit d'utiliser, de distribuer, de reproduire, et de modifier. Ces droits sont donnés par le créateur du logiciel.
Un logiciel libre est donc un outil, comme tous les logiciels utilisés pour le spectacle vivant, mais la différence, c'est que cet outil est un outil adaptable, et que, par ce fait, en tant qu'outil il peut devenir un élément de la solution d'une problèmatique, plutôt qu'un élément de la problématique.
En clair, au lieu de réfléchir à comment adapter le problème pour qu'il rentre dans le pack d'outils que l'on connaît, on se pose la question de comment adapter l'outil pour qu'il réponde à notre problème.

Pour en savoir un peu plus là-dessus, le CFPTS avait réalisé une petite interview de ma personne qui donne quelques infos sur la forme du stage, le pourquoi, etc. : http://cfpts.com/accueil_1?a=actus&id_actu=153


A priori, à l'heure actuelle, il doit rester une ou deux places.

A plus tard.
Aurélien

Merci beaucoup Teddy. Le courrier au médiateur est en cours de rédaction (je suis en résidence en ce moment, ça avance à petit pas, donc).

Bon, l'employeur m'a fait un retour. Il a envoyé un mail aux personnes du GUSO qui lui avaient répondu et validé les changements d'objet, etc. Les personnes en question l'ont rappelé (pas de mail, par contre), et ont botté en touche en disant qu'il fallait contacter.... La personne qui est en charge du contrôle justement, et en précisant son numéro de téléphone, au bout duquel il n'y a qu'un répondeur, ce qui fait que depuis le mois de Février, ni moi ni l'employeur n'avons réussi à l'avoir au bout du fil une seule fois....

Le courrier pour le médiateur est en cours de rédaction...

Merci à toutes et à tous pour l'aide et tout, j'espère que je vais m'en sortir par le haut.

Je vais écrire au médiateur, en effet.
L'employeur de son côté reprend contact avec les personnes du GUSO qui lui ont indiqué la marche à suivre pour changer l'objet, et qui ont attesté que les cachets ayant été validé par le GUSO, ils ne pouvaient plus être invalidés par Pôle Emploi, ni qui que ce soit et que les heures devaient compter (oui, ils ont dit ça, mais c'était pas la personne qui fait le contrôle).

Pour poser ma question plus directement, est-il vrai que l'employeur de pas modifier l'objet du contrat a posteriori ? (ça irait à l'encontre de tout ce qui était dit plus haut) Et si non, auriez-vous des pistes (textes de loi, etc.) qui explicitent ça ?

Re-yo !

Bon, j'avoue, je suis moins fréquent, ces temps-ci. Mais faut dire, c'était les vacances, chez Pôle Emploi z'aussi.

Bon, donc, dernières nouvelles, toute fraîche, après que l'employeur est remonté au créneau, avec rectification des déclarations pour en changer l'objet en répétitions, comme on me l'avait dit ici (en fait, je croyais que ça avait été fait, mais non, donc là, c'est fait depuis le mois de Juillet), voici ce qu'il en sort :

Citation[... beaucoup de lignes, pour rappeler que la création ne rentre pas dans le champ d'application de l'Annexe X selon eux]

De plus, nous vous informons que les déclarations de "répétition" ([N° des déclarations]) émises en juillet 2014 afin de remplacer les prestations requalifiées par nos soins au titre du régime général, ne peuvent être prises en considération.

En effet, les déclarations uniques et simplifiées émises et signées par les deux parties ont valeur de contrat de travail, conformément à l'article L.7122-24 du mếme code.

Le contrat de travail conclu dans le cadre de ce dispositif reste soumis à l'ensemble de la réglementation relative au contrat de travail à durée déterminée, il ne peut être modifié à postériori.

Bon, bah là, perso, j'y comprends plus rien. Je croyais que l'employeur pouvait modifier le contrat lorsqu'il se rendait compte qu'il s'était trompé (par exemple sur le nombre d'heures, sur l'abattement, ou des choses du type, ça m'est déjà arrivé).
Pour finir, il n'y a pas de DUE à proprement parler avec le GUSO, donc le seul truc que je signe ressemble quand même pas mal à mon bulletin de salaire, je ne sais pas si c'est de cela dont il s'agit.

Je commence à désespérer.... Et à être pas loin de la fin de ma période d'"indemnisation" !!!

Re !

Je suis bien d'accord, et ce d'autant plus que je viens d'apprendre de l'employeur en question que lui n'a pas de nouvelles de Pôle Emploi / GUSO (généralement, ils écrivaient aux deux en parallèle, et la dernière fois, on s'est fendus d'une lettre cosignée du président de l'asso et de moi-même demandant qu'ils rectifient l'object de "création" en "répétitions en vue d'une représentation", la liste des représentations associées étant fournie en pièce jointe).

En ce qui concerne les résidences, oui, il y a un lien plus haut dans le fil sur un truc qui a déjà merdé comme ça, mais ça s'était résolu en changeant l'objet, là, ça a bloqué (faut que je vérifie auprès de l'employeur les démarches exactes qu'il a faites, mais c'est relou, c'est pas mon rôle).

Salut à tous,

j'ai été un peu silencieux ces temps-ci, faut dire que PE aussi, et que quelques dates étaient là, donc...

Bref, normalement les GUSO ont été modifiés par l'employeur, de plus il a envoyé un courrier pour repréciser qu'il s'agissait de répétitions en vue d'une représentation, enfin, et pour finir, j'ai envoyé un courrier cosigné avec le président de ladite association qui dit la même chose.

J'ai reçu un courrier hier qui me ré-affirme que non, rien n'y fait, les heures de création ne relèvent pas de l'annexe 10, donc comme si rien n'avait changé, finalement. Mais ça ne s'arrête pas là, ils m'expliquent que l'employeur n'a pas donné la preuve de sa licence d'entrepreneur 2, puis me font un laïus sur les résidences, les conventions de résidence, etc. dont j'ai du mal à savoir si ça sort d'un chapeau ou pas, et enfin m'explique que l'absence de convention entre mon employeur, la structure d'accueil (local de répète, parfois ??) et les musiciens "ne permet pas d'établir l'objet réel et final de cette période de travail dite collective".

Pour la partie licence, j'ai demandé, et c'est la merde, l'employeur, une asso, avec des bénévoles, a eu une licence 2, elle n'a pas été renouvelé, ça a été zappé, et effectivement, au moment de mes heures de répétition, il n'y avait pas de licence, sauf que personne ne s'en était rendu compte.

Pour la partie résidence, je ne comprends pas, le feuillet GUSO constitue un contrat entre l'employeur et moi, et comme ça devrait être requalifié en "répétitions en vue d'une représentation", est-ce que ce truc de convention entre artiste, lieu et association est justifié ?



Bon, un peu dans la déprime, j'ai commencé à vouloir pointer si je pouvais déposer à nouveau un dossier, plutôt que m'acharner, mais non, avec ces heures de répétitions non comptabilisées qui courrent gentiment tout au long de l'année, il faudra que j'attende Septembre, et encore, ça sera juste....

Allez, une petite auto-réponse.

Donc coup de fil à Pôle Emploi Services. Elle ne peut pas attester que le courrier a été reçu (moi je peux, j'ai l'AR), mais si c'est fait, c'est très bien, c'est la bonne démarche. Mon dossier va être ré-étudié, et peut-être vont-ils rappeler l'employeur (OK, très bien). Par contre, elle me dit que l'employeur ne peut pas changer l'objet du contrat de travail en "répétitions en vue d'une représentation", ce qui m'était conseillé par le CIP, et que j'avais vu sur ce forum par ailleurs. Je lui dis que c'est ce que le CIP m'a conseillé, et elle me répond "ah ?", comme si j'avais peut-être raison....


Bon, suite au prochain numéro....

Ah, si autre chose que je ne m'explique pas, ils remontent les 319 jours depuis le 22/02/2014, alors que mon demande d'allocation date du 10/02/2014, et que ma première date est du 07/05/2013 (ce qui pousse jusqu'au 22/03/2014). C'est normal ?

Re !

Donc aujourdh'ui, courrier du 22 Mai qui dit qu'ils me refusent ma demande d'ARE puisque je ne peux pas justifier des 507 heures. Courrier venant de Seynod, donc.
Evidemment, ça ne dit absolument pas s'ils ont pris mon courrier de réclamation en compte, donc je vais encore repasser par la case 39 49....

Putain, et dire que d'autres que moi qui répétaient avec moi sur les dates en question ont eu leur renouvellement.... Je rage....

Salut,

Je viens de recevoir l'accusé de réception de mon courrier de contestation. La suite bientôt peut-être...
Je n'ai par contre toujours pas reçu de notification m'indiquant mes nouveaux droits (nuls, donc ?), contrairement à ce que m'annonçait le courrier d'origine.

Aurélien

Si, ils ont : 2 et 3.
Pour préciser, le code NAF c'est 9993Z ou un truc du genre, donc "autres associations fonctionnant par adhésion volontaire", ce qui fait que, même avec des licences, ils peuvent recourrir au GUSO.
Comme il n'y a pas d'administratif pur dans cette structure, c'est plus pratique pour eux.

Tu veux dire tournés ou créés ?

Côté création, c'est assez irrégulier, ça dépend un peu des projets des artistes dedans. Au niveau tour, je sais pas, je dirais tous artistes confondus, peut-être 20/30, pas plus, et en incluant les quelques réalisations.

C'est un objet assez large. Le code NAF c'est 9499Z ou 9399Z, je ne sais plus, c'est pour "autres associations à adhésions volontaires" ou un truc du style. L'objet c'est la promotion et la diffusion des arts eklektiks libres par tous les moyens légaux.
En pratique, cette asso fait du spectacle, bien sûr, avec de la création, de la diffusion, mais aussi de la production phonographique, de la formation aux techniques du spectacles à base de logiciels libres, et du développement de solutions libres (logiciels et hardware) pour l'art (spectacle, musique, arts plastiques...), ou encore de l'information sur ce que sont l'art, les logiciels et les matériels libres, etc., etc.