Il me semble que de toute façon avec la nouvelle réglementation au 1er juillet ils recalculent seulement et seulement à la fin des droits épuisés
Quelqu'un a t il le texte de référence qui dit que les artistes en cours d 'indemnisation au RG seront de toute façon calculer dans le régime ou ils ont été admis pendant leur indemnisation
Ce qui voudrait dire quasi impossibilité de repasser dans le régime intermittent lorsque tu as ouvert des droits au RG sans avoir auparavant épuisé les droits du RG
Pourtant il me semble que doit être pris en considération le meilleur Régime pour le demandeur cette règle a t elle changée
A la fin de l'indemnisation ils doivent me semble t il comparer les deux régimes les taux journalier et la durée d'indemnisation qui sera éventuellement accordée
EX un demandeur, anciennement artiste après recalcule de ses droits obtient dans le régime général, 130 jours d'indemnisation à 20 euros, il arrive en fin d'indemnisation 8 mois plus tard, il a réussit tant bien que a faire 530 h de spectacle et pas d h dans le régime général il est déclaré comme artiste, d'après moi ces droits seront toujours plus favorable dans le régime intermittent, car sans les droits rechargeables son taux va être plus bas que dans le régime des annexes 8 et 10
Comment vont ils faire pour contrer cela???
Suis curieux de la savoir