Le Forum des Intermittent du Spectacle

En fait c'est surtout sur l'association qu'ils s'acharnent, comme nous sommes une toute petite structure, le plus gros nombre de cachets est pour le metteur en scène car sur l'année de contrôle il n'y a eu que 6 représentations donc six cachets pour le comédiens, alors qu'il y a eu des répétitions tout au long de l'année pour le metteur en scène...

Merci de votre réponse, oui, nous avons les représentations. Et depuis le contrôle, il cherche toutes les fautes possibles, en premier c'était au sujet de notre animateurs théâtre, nous  faisions du travail dissimulé, mais nous avons un contrat spécifique au régime général donc ils ont abandonné, ce biais, il a fallu aussi prouver que l'intermittent ne faisait pas parti des décisionnaires, et maintenant c'est ça... Je pense faire une réclamation auprès de PE puis de faire appel au médiateur,on s'accroche mais on ne s'attendait pas à ça ! on espère juste qu'ils ne vont pas supprimer les droits du metteur en scène ou pire lui réclamer les allocations déjà versées...

Bonjour,
Suite à un contôle nous ne savons pas que faire...
Association ayant créé une compagnie comme activité secondaire, nous avons déclaré des cachets de metteur en scène pour les répétitions d'un spectacles créé par la compagnie, spectacle pour les scolaires, par méconnaissance, dans l'objet du cachet l'employeur a indiqué création spectacle, car c'était effectivement le premier spectacle, un an et demi plus tard, un contrôle est effectué, ils viennent de nous déclarer que la création d'un spectacle n'est pas un spectacle vivant !!! Donc les heures passeront en régime général... Que pouvons  nous faire ? Se sont bien des heures de répétitions que nous avons effectuées. Que  va t-il se passer pour les cachets du metteur en scène ? Le calcul de ses indemnités ? Vers qui pouvons-nous nous tourner pour avoir de l'aide ?
Merci de votre aide...

ce sont des spectacles pour les scolaire et dans la troupe il n'y a qu'un professionnel.

Oui, c'est ça.

Merci de votre réponse, dans chacun de nos spectacles il y a un comédien professionnel qui lui a reçu un cachet par spectacle représenté.

Association théâtre faisant des ateliers théâtre en loisirs, scolaire, depuis Janvier 2013, nous avons créé une compagnie théâtre avec un comédien professionnel qui est également le metteur en scène. Nous cotisons donc depuis au GUSO. Sur 2013 nous avons créé deux spectacles (un sur Molière et un pour les petits), nous avons donc déclaré des heures de metteur en scène et des heures de comédiens lors des représentations. Lors d'un contrôle, pôle emploi nous répond : Ainsi la phase d'écriture, de création d'un spectacle ne peut être assimilée à un spectacle vivant tel que défini ci-dessus et relève davantage des droits d'auteurs et droits voisins. Ce type de prestation doit donc être déclaré au titre du régime général auprès de l'urssaf... Suite à leur premiers courriers ils nous avaient contesté le faite que les heures du guso servaient à l'animation mais comme nous avons un contrat spécifique pour l'animation en régime général, ils ont laissé tombé ce biais là... Comment peux-t-on répondre ? Nous avons bien déclaré des heures de metteur en scène pour la réalisation de nos spectacles !!!
Help !!!

Une dernière petite question, ayant fait une demande à PE qu'ils m'ont refusé car pas assez d'heures (à cause des cachets comptés 8h et non 12h) est-ce que je peux compléter mon dossier le 15 novembre avec les cachets supplémentaires qui feront enfin plus de 507h ou je dois redemander une dossier de demande d'allocation ?

D'accord je comprends mieux les 319 jours... ok merci encore, je repars dans les calculs... C'est beaucoup plus clair !!!

Mon dernier contrat (standard) c'est terminé le 31/12/2012 et depuis le 1er Janvier 2013 j'ai des cachets à raison d'un contrat par mois (de 5 ou 6 cachets) et pole emploi m'ont dit n'avoir pas fait les 507h requises au cours des 301 jours qui précèdent la fin de mon dernier contrat... (à cause des cachets comptés à 8h et non 12H) Mais si je compte bien il me reste 15 jours pour atteindre ces 507h...

En fait j'ai envoyé tous mes justificatifs à pole emploi du 1er janvier au 28 Octobre et ils me disent que j'ai donc 424 heures. Mon contrat précédent s'est arrêté le 31 décembre 2012. Donc 319h cela fera 15 Novembre. J'ai donc 15 jours pour essayer de faire mes heures manquantes soit 83 heures, donc 7 cachets de 12 heures...

Ok je comprends, mon employeur m'a fait des contrats d'un mois donc effectivement mes cinq cachets par mois comptent donc 8h et non 12h...
au 28 Octobre j'étais à 301 jours, il me reste donc jusqu'au 15 Novembre pour rectifier... Wouah !!!
Je vais voir avec mon employeur pour qu'il me fasse un contrat par semaine pour les mois prochains et pour mes 15 jours de novembre, je dois donc faire 7 cachets de 12h donc è contrat différents... C'est ça ?
Encore merci de ton aide.

Bonjour,
J'ai effectué depuis le premier Janvier 2013, 51 cachets (environ un par semaine) en tant que metteur en scène et quelques uns en tant que comédienne. Si je calcule 51 X 12 heures, j'arrive à 612 heures, mais pole emploi me dit que je n'ai effectué que 424h Comment font-ils le calcul ? Il me reste quinze jours pour rectifier, combien me manque t-il de cachets ? Mes 301 jours seront atteint le 15 Novembre. Merci de vos explications.  
Je précise, si c'est important que j'ai en plus un CDI de 15h par mois, en tant que professeur de théâtre. (je ne sais pas si ça rentre dans le calcul ou pas...)

Merci de vos réponses.

Bonjour,
Je cumule depuis janvier des cachets de metteur en scène et de comédienne comment cela est comptabilisé, est-ce possible ?