Le Forum des Intermittent du Spectacle

Je viens de revoir le site du GUSO et en fait il semble que non, le GUSO étant forcément utilisé dans le cadre d'un spectacle vivant...

J'ai bon ? ^^

Bonjour à tous !

Je fais partie d'une Compagnie de musique médiévale et nous allons faire fabriquer de nouveaux costumes.

Est-ce que je peux passer par le GUSO pour déclarer les heures du costumier et le salarier ? Etant employeur "particulier" est-ce que ses heures seront prises en compte par Pole Emploi ?

Merci bien

Hello Sylvy

C'est bien là le problème... Ce n'est pas si simple pour les répétitions. J'ai lu plusieurs fois ici que les répétitions pouvaient être payées en cachet pour un montant équivalent à des services de 3h ou 4h heures (selon les conventions collectives) en ce qui concerne le montant payés pour cette répét. Pour essayer de clarifier mes propos voici un exemple :

Répétition d'une durée de 3h en demi-journée :
Salaire = 1 service de répétition (40€ par exemple) - 1 cachet (soit 12h pour PE)

Répétition d'une durée de 7h en journée :
Salaire = 2 services de répétition - 1 cachet

Toutefois des conseillers PE spectacle, ainsi que la plupart de mes employeurs, me disent qu'une répétition ne peut pas être payée en cachet, mais uniquement 3h ou 4h, et donc si je reprends l'exemple ci-dessus, je gagne la même chose mais je ne déclare pas un cachet mais 4h, en plus de mon cachet pour le concert qui suis (là c'est bel et bien un cachet, indiscutablement...). Idem via le GUSO.

Quoiqu'il en soit, si ton cachet est au minimum, tu ne peux pas ajouter d'heures (ou cachet) de répétition, il te faut un budget qui couvre ton cachet pour la représentation + ton service de répétition.

Quant à savoir si tu déclares 3h, 4h, 6h, 8h ou un cachet je t'invite à consulter les conventions collectives dont tu dépens (indiqué sur tes fiches de paie). Sur la convention collective du spectacle vivant il est bel et bien indiqué "répétitions payées au cachet équivalent à un service de 4h"... mais ça reste libre d'interprétation selon l'interlocuteur...
Je suis intermittent depuis 7 ans, et ce point reste l'un des plus flous pour moi encore aujourd'hui tant j'ai des échos ou lectures contradictoires...

Bon courage !

Hello !

Si tu as une période d'embauche qui va du 7 au 20 septembre avec 3 représentations le 20 alors tu peux déclarer 2 cachets le 20 (qui seront donc à 8h) et, en fonction du budget restant, les autres jours en services répétition (800€ de budget, n'oublie pas qu'environ la moitié partira en charge, donc il te reste grosso modo 400€. Sur le site du GUSO tu peux tester des tas de possibilités). C'est ce qui sera le plus proche de la réalité.

Tu peux aussi choisir de déclarer tes représentations le 20 et 2 jours de répétitions avant. Soit un cachet de répét le 18, un autre le 19 et 2 cachets le 20, soit 4 cachets (de 12 heures) sur une période de 3 jours, avec 200€ par cachet, soit un cachet net à environ 100€. Si tu répètes effectivement la veille et l'avant veille, ce sera alors aussi dans les clous, selon moi.

Enfin, si tu es déjà intermittente, PE ne te convoquera pas à un entretien... A partir du moment où tu es intermittente, ces rdv avec un conseiller ne sont plus obligatoires !
Si tu ne l'est pas encore, alors tu dois avoir un conseiller "personnel" que tu peux appeler en prévision et lui dire que tu seras en résidence de création. Personnellement, la plupart des conseillers PE que j'ai eu (intermittent ou pas) étaient compréhensifs.

Pour être intermittent, en annexe 10, il faut faire 507h en tant qu'artiste, sur "scène", autrement dit, des heures cumulées en cachets.

En tant qu'artiste, l'état nous fait une fleur en nous permettant la prise en compte de 55h assimilables (qui peuvent compter parmi les 507h). Mais ces heures restent au régime général (lors de cours tu es prof, pas artiste sur scène) et les salaires ne seront pas pris en compte pour le calcul de ton ARE. Si tu fais plus de 55h, pas grave, mais PE n'assimilera pas plus de 55h.
Et l'organisme employeur doit remplir certaines conditions !

Tu as aussi le droit de faire d'autres contrat au régime général, PE ne t'empêchera jamais de bosser ! Mais si au moment d'ouvrir des droits tu as effectué plus d'heure au RG qu'à l'annexe 10 (ou 8, technicien) tu ne seras pas intermittent ! A l'inverse, tu ouvriras des droits "d'intermittent"

A noter aussi que si tu n'as jamais ouvert de droits comme intermittents, il te faudra 507h relatives à l'annexe 10 (ou sans compter sur 55h de cours.

Hello.

Tu peux commencer par contacter l'employeur et lui demander de faire le nécessaire.

Si c'est lui qui tarde, c'est lui qui risque un problème. Toi, tu as ton feuillet GUSO signé par les 2 parties, avec toutes les infos nécessaires (cachet/heures, salaires etc etc), tu as fais ton actualisation en fin de mois, tu es dans les clous. Relance l'employeur pour lui dire qu'en attendant des indemnités sont bloquées !

Hello !

Dans le meilleur des mondes, tu devrais déclarer tout ton travail de création et tes représentations...
Soit 3 cachets les 30 et 31 et des répétitions avant... Mais 800€ ça me parait peu pour tout couvrir.
Et dans le monde réel, beaucoup d'artistes répètent sur leur temps libre, sans être payés...

Déclare au moins tes représentations (soit 3 cachets, avec un budget de 266€ environ par cachet, soit un cachet net aux alentours de 130€).

Tu peux réduire ton net pour déclarer des répétitions... Si tu as besoin d'heures pour devenir intermittente et que les 507h te paraissent difficiles à avoir, fais le max d'heure avec le budget que tu as.

Attention, règle importante : Si ta période d'embauche est supérieure à 5 jours, alors tes cachets (quel que soit le nombre) passeront à 8h au lieu de 12h !

Alors, il y a en effet des limites au-delà desquelles PE ne prend plus en compte les heures (je ne sais pas exactement le nombre d'heures, il ne m'est pas arrivé souvent de faire plus de 160h dans un mois).

Toujours est-il que PE ne peut pas t'empêcher de bosser ! Si tu fais 220h dans un mois, alors PE en prendra en compte 208 (la limite selon tes recherches). Le reste ne comptera pas pour ton calcul d'heure et ARE, mais ne te pénalisera pas non plus auprès de PE.
Il y a peut-être en effet une durée légale à ne pas dépasser... Je l'ignore, mais dans ce cas, selon moi, ce n'est pas le problème de PE mais de l'inspection du travail...

Enfin, quant à la nature du contrat que tu fais, tu peux mixer les boulots ! L'intermittence c'est compliqué, mais sur ce point non, c'est souple ! Tu peux être musicien un jour, technicien le lendemain, figurant une autre fois, maquilleur, comédien...

Hello Arthur

Aucun problème pour cumuler des heures de technicien et des cachets d'artiste !

Si tu as du texte, que tu fais partie du spectacle, tu peux, à mon sens, demander un cachet d'artiste. Mais pour le même spectacle tu ne peux pas cumuler ton cachet et des heures de technicien.

Si par contre, tu fais la lumière d'un autre spectacle, alors là tu as des heures de technicien... Et pas de soucis si c'est le même employeur...
Tu bosses une fois en tant qu'artiste sur un spectacle, tu bosses une autre fois en tant que technicien, tout est clair selon moi.

Hello.

Si l'asso n'a rien à voir avec la musique et avec ton emploi... Pas de problème. On peut être musicien et président d'une asso, d'un club de sport par exemple.
Si avec cette asso vous organisez des concerts et tu envisages de t'embaucher... Faudra trouver un autre président et trésorier et que toi tu sois très "loin" du bureau !

Je crois que ce n'est pas très compliqué à avoir. Et bien évidemment, tu ne dois pas être membre du bureau, ni un parent à toi...

Voilà des liens qui pourraient t'aider :
http://www.irma.asso.fr/La-licence-d-entrepreneur-de,100
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F22365.xhtml

Si ton asso n'a pas de licence, il y a un intermédiaire de trop... cette asso.
Un orga emploie un groupe. C'est l'employeur. Il passe par le GUSO par exemple, pour déclarer tous les musiciens du groupe et payer les charges et vos salaires.

Autre cas de figure, tu as une asso avec licence d'entrepreneur de spectacle. Un orga fait appel à elle pour organiser un évènement. Cette asso met les moyens en oeuvre pour cet évènement et est donc l'employeur. C'est elle qui va facturer un montant global à l'orga et puiser dans ce montant pour vous payer vos cachets, les charges, une marge pour l'asso (loyer, fournitures...) etc. Et ayant une licence de spectacle, pas de GUSO. Là soit elle l'asso à tout ce qu'il faut pour faire les cachets soit vous passez par des boîtes qui vont gérer l'administratif (service payant, en général 8 à 12% du montant global)

En effet, il faut se rapporter aux conventions collectives pour les minima sociaux et la façon de déclarer une répétition. Une répét peut être payée en cachet (sujet maintes fois discuté).
Je ne connais pas les conventions par cœur, mais 110€ comme minimum ça me paraît assez élevé (à moins que ce soit 100€ brut)

Maintenant, il m'arrive de jouer en dessous des minima indiqués dans les conventions collectives... quand tu rames à trouver tes 507h, tu ne fais pas toujours le difficile... Pole Emploi ne va pas aller vérifier ce que disent les conventions. Si tu as un cachet à 80€ net, ce n'est pas le boulot de PE de rappeler à toi ou l'employeur que ce cachet devait être à 95€ net. Si l'AEM indique 1 cachet, PE prendra en compte 1 cachet.

Citation de: Grégine le 16 Juin, 2015, 14:54:19 PM
Je suis le seul intermittents dans le groupe et j'ai bien compris qu'il ne faut plus que je sois dans le bureau pour toucher des cachets.

En effet, au moins tu as de liens évidents et de responsabilités au mieux c'est.

Autre point qui pourrait poser problème au niveau légalité, c'est que sur un même plateau et pour une même activité, tout le monde doit avoir la même forme de contrat. Tu es intermittent, musicien, donc payé au cachet. Tous les autres musiciens (intermittents ou non) doivent également être payés au cachet...

Tu ne peux pas avoir un gars payé au cachet, un amateur bénévole, un qui laisse une facture...

Citation de: MartHam le 26 Mai, 2015, 15:14:34 PM
ou alors un ou plusieurs cachets de l'ancien dossier peuvent compter aussi pour le nouveau ?

Jamais de la vie ! Un cachet "utilisé" pour un calcul d'ARE ne sera jamais recompté !!!

J'ai lu les autres messages un peu en diagonale, mais je vais essayer de synthétiser les questions des 243j et 319j

1. Tu ouvres des droits à PE.
2. Tu vas toucher 243 jours d'ARE
3. Chaque fois que tu travailles, tu ne consommes pas un jour d'ARE (pour chaque tranche de 10h, tu "sauves" 1,3 jours... Au bout de 100h travaillées, tu as économisé 13 jours)
4. Au bout d'un certain temps tu as consommé tes 243 jours d'indemnité.
5. Quelques temps après (un mois je crois) PE t'envoie un courrier pour étudier tes droits. Il vont prendre le dernier contrat que tu as fait et remonter 319 jours (304 si tu as plus de plans comme technicien) en arrière (comme dit plus haut, les contrats déjà "utilisés ne le seront pas un seconde fois)
6. Tu as 507h : bingo tu es renouvelé, retour au point 1
7. Tu n'as pas tes 507h... rien n'est perdu... Tu ne renouvèles pas tes droits, mais tu peux ouvrir d'autres aides (AFD, et diverses allocations).
8. Si tout va bien, quelques temps après, tu arrives à boucler 507h ou plus, dans une période de 319 jours maximum, tu refais un dossier et retour au point 1.

J'espère avoir bien résumé et répondu aux questions...