Bonjour à tous, et merci pour ce forum.
Nous sommes une association dont l'activité principale est la production et la diffusion de spectacles vivants (essentiellement dans le secteur musical). Notre code APE est le 9001Z.
Nous travaillons depuis plusieurs années avec une compagnie associée.
Le "directeur artistique" de cette compagnie en est également l'un des musiciens.
Il n'est pas pour autant directeur artistique (ou directeur tout court) de l'association, dont l'activité ne se résume pas à cette compagnie.
Actuellement, il est toujours déclaré sur chaque période de répétition ou représentation en qualité de musicien, intermittent du spectacle.
Mais, sur de nombreux supports de com', il est indiqué aussi comme directeur artistique...
Est-il possible de le déclarer également régulièrement en tant que tel pour éviter en cas de contrôle une suspicion de "faux bénévole" pour ses fonctions de directeur artistique ? La profession de directeur artistique peut-elle entrer dans l'annexe 10 (elle n'existe pas sous cet intitulé dans l'annexe 8 ) ?
Sinon, doit-on opter pour la fonction de "chef d'orchestre" par exemple ?
Et ensuite, étant donné qu'il est à la fois directeur artistique ET musicien, doit-on le déclarer à chaque fois en qualité de directeur artistique (profession la plus haute dans la hiérarchie), ou bien lui faire 2 cachets, un pour chaque profession, ou bien encore réserver les déclarations de direction artistique pour les temps de recherche et création, et conserver sa fonction de musicien pour les représentations ?
Merci merci pour tout avis ou retour d'expérience sur ces questions, et bon mois d'août.
Nous sommes une association dont l'activité principale est la production et la diffusion de spectacles vivants (essentiellement dans le secteur musical). Notre code APE est le 9001Z.
Nous travaillons depuis plusieurs années avec une compagnie associée.
Le "directeur artistique" de cette compagnie en est également l'un des musiciens.
Il n'est pas pour autant directeur artistique (ou directeur tout court) de l'association, dont l'activité ne se résume pas à cette compagnie.
Actuellement, il est toujours déclaré sur chaque période de répétition ou représentation en qualité de musicien, intermittent du spectacle.
Mais, sur de nombreux supports de com', il est indiqué aussi comme directeur artistique...
Est-il possible de le déclarer également régulièrement en tant que tel pour éviter en cas de contrôle une suspicion de "faux bénévole" pour ses fonctions de directeur artistique ? La profession de directeur artistique peut-elle entrer dans l'annexe 10 (elle n'existe pas sous cet intitulé dans l'annexe 8 ) ?
Sinon, doit-on opter pour la fonction de "chef d'orchestre" par exemple ?
Et ensuite, étant donné qu'il est à la fois directeur artistique ET musicien, doit-on le déclarer à chaque fois en qualité de directeur artistique (profession la plus haute dans la hiérarchie), ou bien lui faire 2 cachets, un pour chaque profession, ou bien encore réserver les déclarations de direction artistique pour les temps de recherche et création, et conserver sa fonction de musicien pour les représentations ?
Merci merci pour tout avis ou retour d'expérience sur ces questions, et bon mois d'août.