Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Messages - pab

#1
Je me répond à moi-même après avoir rencontré une personne de pôle emploi .
Dans le cadre de l'annexe 10, le cumul partiel avec les activités conservées accessoires salarié ou non est possible, bénéfice et travail sont converti en jour et déduit des jours indminisés. Il n'y a pas de cumul intégral comme dans le cas du régime général.
#2
Petit retour d'expérience pour répondre à moi même:
Après avoir fait les cachets nécessaires
je cumule un CDI à temps partiel antérieure à mon inscription
Une activité non salariée accessoire antérieure à mon inscription à pole emploi (régime déclaration contrôlée)
et Je suis sous le régime de l'intermittence

Chaque mois, PE déduit mes heures du CDI
Chaque mois PE déduit mon revenu non salarié en convertissant le bénéfice mensuel estimé/smic horaire pour avoir le nombre d'heure
Le total de ces heures sont converti en jour travaillé avec la formule heure/10*1,3 (artiste)

Étant au régime non salarié de la déclaration contrôlé, le bénéfice mensuel est une estimation faite avec une personne de pôle emploi, une fois le bénéfice réel connu (soit l'année d'après !!!) une correction est calculée.

#3
Oui le cumul est possible, pole emploi convertira ton revenu non salarié tout les mois en heures (en divisant par le smic horaire)
#4
Merci pour cette réponse concrète, et fournie.

Lors de mon inscription j'avais bien transmis les 12 dernières fiches de paie de mon CDI.
La conseillère qui m'avait reçu m'avait bien précisé que j'avais une activité conservée . Mais ce n'est pas elle qui a traité mon dossier.

Dans un premier temps ne sachant pas si je devais déclaré ces heures non annexe 10 sur la DSM, je ne l'avais pas fait. Mais j'avais déposé les feuilles de paie à l'agence. Ils ont ensuite considéré que j'avais trop reçu et il m'ont enlevé 3 jours d'indemnisation, ce qu'ils font depuis.

Donc a priori, vu les textes : je peux demandé une correction ? Ca veut dire sans doute une lettre en recommandé avec le texte   ?

#5
Ressources / Re : Textes de loi et règlements
05 Juillet, 2012, 21:16:01 PM
Merci pour ce lien. Très instructif et bon résumé..
#6
Bonjour,
Je poste ici une question que j'ai posée ailleurs mais elle me parait plus adaptée ici.

Donc je suis au régime de l'annexe 10 et donc je touche l'ARE correspondante. Lors de mon inscription j'ai déclaré être également en CDI à temps partiel (24 heures/mois) comme animateur d'ateliers théâtre.

Dès lors chaque mois, je déclare mes cachets et ces 24 heures. Pole Emploi me déduit ces heures travaillés (Cachets et heures de travail d'un emploi accessoire conservé).
Du coup le ne comprends pas le texte ci-dessous :
Citationrt. 29. -
L'allocation est intégralement cumulable avec les revenus tirés de l'activité occasionnelle ou réduite conservée.
L'allocation journalière est déterminée conformément aux articles 15 à 19  sur la base d'un salaire de référence composé des rémunérations de l'emploi perdu.
http://unedic.org/textes/reglement-annexe-a-convention-6-mai-2011-relative-indemnisation-chomage


Qu'est-ce que cela veut dire intégralement cumulable ?
Si quelqu'un peut m'éclairer, merci par avance.

Ajout :
Sur le cumul des activités et l'ARE il y a semble t-il une bonne synthèse ci-dessous :
http://www.ogaca.org/ressources/download/113/150/18.html

#7
Bonjour,
Une note d'honoraires, sous entend que tu sois déclaré comme travailleur indépendant, avec un numéro de siret. Quelque soit le montant des honoraires perçus.



#8
Merci Teddy59 de ta réponse.
Mon activité non salarié ne relève effectivement pas du monde du spectacle. Mon problème est que j'ai une activité non salarié (profession libérale, travailleur indépendant) antérieur  à mon métier de comédien. Est-ce un problème ?
#9
Bonjour,
Je me permets de poser une question un peu similaire.
Je suis en profession libérale depuis pas mal d'années dans la photo, le web et en tant que formateur théâtre.
Parallèlement depuis 2 ans je suis comédien, j'aurai donc cumulé le nombre de cachet requis au mois d'octobre.

Dois-je cesser complètement mon activité libérale pour m'inscrire  au chômage ?
(Une partie de ces revenus proviennent d'affichages publicitaires sur internet.)

Je me permets de reposer  la question, parce que en parcourant l'ensemble du forum, il y a des réponses plus ou moins flous et contradictoires.

Merci de vos réponses