je suis intermittents du spectacle (chanteur/guitariste) depuis 1990.
cette annee nous avons travaillés avec ma femme (chanteuse) pour une association toute recente ( 1er activité - 01/06/2006) qui nous placait et nous declarait. on a effectue environ 35 soirées pour l asso entre 01/01/06 et 31/12/2006).l asso a une code ape 923A, donc est affilié a toutes les caisses et ne passe pas par le GUSO.
en septembre je recoit un papier de controle pour voir mon lien avec l asso. je ne fait pas parti du bureau, pas de signature, mais on a fait une erreur en envoyant une attestation de mandataire croyant celle ci etait nescessaire car je fourni des contact d organisateur a l asso.(l asso a fait les meme papier en nov pour un autre artiste).
j ai fait l objet d un renouvellement en AFP debut mai- j ai effectue 41 cachets jusqu au 14/10/2006 puis accidents de travail --- 1 mois d arret.
A la reprise, 05/12/2006 nouvelle reinscription anpe/assedic, puis refus de ARE et plus rien ... pas de reprise de l AFP. je me renseigne et on me dis que tout mes cachets provenant de l asso sont bloqué car je suis assimile a un gestionnaire de l asso.( a cause du contrat de mandataire)
ni une ni deux j attrape le president de l asso et on revoit un courrier en expliquant l erreur et une attestation sur l honneur comme quoi je ne suis pas mandataire et n ai pas de regard sur l asso.
toujours rien ne bouge.
je fait telephone le president au service cobtrole et prevension des assedic et la personne qui s occupe du dossier me dis que les cachets ne sont pas valable car l asso n as pas de licence spectacle...
bizare l asso a employe 6 artistes (2 ex mandataire) et je suis le seul dans se cas (pour l instant).
de plus apres renseignement on s appercoit que l asso ne peut pas avoir de licence spectacle car les personnes du bureau non pas de formation professionnelle artistique et non pas le bac.
on ne peut pas non plus demandez le label de prestataire de services destines au techniciens.
je sais plus quoi faire .... j ai plus d indemnite mes cachets qui ouvriré des droit sont refusé et je peux plus bosser pour l asso car ces cachets ne sont pas validé ...
pour l instant ma femme continu de percevoir ces indemnites mais comme on a travaille pour la meme asso, j a peur que ca lui a rrive a son tour et que l on soit sans revenu, en plein hivers.
Aidez nous s il vous plait
NATILOU & HOUBA