Bonjour à tous,
Depuis quelques années intermittent du spectacle, un de mes employeurs s est vu contrôlé suite à 3 cachets qu'il a déclaré pour des concerts privés. Le hic vient du fait qu'il ait rempli 36h et non 3 cachets. Après plusieurs échanges avec le Guso, il a pu précisé qu'il s'agissait d'une mauvaise compréhension (mon employeur était parti du fait qu'1 cachet =12h il a donc multiplié par 3, ne pensant pas qu'il déclarerait ainsi les heures effectives.)
Après avoir rédigé un Dus "annule et remplace" le Guso lui a répondu que cette requête n'était pas recevable. La seule alternative: remplir un nouveau Dus avec les réelles heures réalisées (détails communiqués dans un précédent courrier) ou ne pas répondre auquel cas ils se réservent le droit de reformuler eux même le dus avec les heures effectives réalisées. En gros l'impasse ... Ceci aura un impact sur mes droits étant donné que sans ces heures mon statut n aurait pu être reconduit... quels sont les recours pour faire valoir ces cachets ?
N'hésitez pas a me faire part de vos expérience si vous avez eu des histoires pareilles!
D avance merci
Depuis quelques années intermittent du spectacle, un de mes employeurs s est vu contrôlé suite à 3 cachets qu'il a déclaré pour des concerts privés. Le hic vient du fait qu'il ait rempli 36h et non 3 cachets. Après plusieurs échanges avec le Guso, il a pu précisé qu'il s'agissait d'une mauvaise compréhension (mon employeur était parti du fait qu'1 cachet =12h il a donc multiplié par 3, ne pensant pas qu'il déclarerait ainsi les heures effectives.)
Après avoir rédigé un Dus "annule et remplace" le Guso lui a répondu que cette requête n'était pas recevable. La seule alternative: remplir un nouveau Dus avec les réelles heures réalisées (détails communiqués dans un précédent courrier) ou ne pas répondre auquel cas ils se réservent le droit de reformuler eux même le dus avec les heures effectives réalisées. En gros l'impasse ... Ceci aura un impact sur mes droits étant donné que sans ces heures mon statut n aurait pu être reconduit... quels sont les recours pour faire valoir ces cachets ?
N'hésitez pas a me faire part de vos expérience si vous avez eu des histoires pareilles!
D avance merci
