Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Vos droits => Discussion démarrée par: lolo83 le 10 Janvier, 2008, 13:40:23 PM

Titre: réadmission réutilisation des heures ???
Posté par: lolo83 le 10 Janvier, 2008, 13:40:23 PM
Hello tout le monde!
Petite question concernant les réadmissions au titre de l'ARE.
Voilà, j'arrive bientôt à épuisement de mes droits  et en lisant les différentes directives , on ne peut pas réutiliser des heures qui ont déjà servi pour la 1ere admission en tout cas pour les 507 heures (Cf DAJ 168)
Par contre , juste après il est indiqué que si on ne trouve pas les 507 heures, dans les 10 mois après la fin du dernier contrat de travail pris en  compte pour la 1ere admission, on peut remonter jusqu'à 335 Jours et dans ce cas chercher 529 heures

Est ce que dans ce deuxième cas on peut réutiliser les heures qui ont déjà servi pour la 1ere admission??
Titre: Re : réadmission réutilisation des heures ???
Posté par: frederic le 16 Juillet, 2008, 22:21:43 PM
je crains fort que la réponse soit non
Les heures ne peuvent compter que pour une seule période de référence. Elles ne peuvent donc être utilisées pour une seconde période.

frédéric
Titre: Re : réadmission réutilisation des heures ???
Posté par: FLORALIE le 17 Juillet, 2008, 08:32:27 AM
Bonjour,

Nous en avons déjà parlé ici à plusieurs reprises.

Tu peux aller voir les posts dans le menu "rechercher", bouton en haut de l'écran.

Pour info, en voilà un :

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php/topic,1381.0.html

Cordialement
Flora