Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: toinou33 le 02 Janvier, 2008, 17:02:41 PM

Titre: Signer un CDD de 6 mois lorsque l'on est Intermittent ?
Posté par: toinou33 le 02 Janvier, 2008, 17:02:41 PM
Bonjour à toutes et à tous, je vous souhaite une très bonne année 2008, qu'elle soit pleine de travail passionant !
J'ai une question de débutant ...
Je vient de finir mes 507h en tant que monteur à la tv, et je vais donc devenir normalement intermittent du spectacle.
Seulement, peut être une autre boite va me proposer un contrat CDD de 6 mois, donc, au régime générale.
Ma question est donc, que va-t-il se passer pour mon intermittence ??
Que va-t-il se passer lorsque j'aurais finit mon contrat, cet été (si ils me le font signer !!  ;)
Est ce que je ne serais plus intermittent et faudra-t-il que je recommence tout ?
Merci
je précise que j'ai appeler les assedics mais j'avoue n'avoir rien compris à la réponse ... un débutant vous dis-je !!
Antoine
Titre: Re : Signer un CDD de 6 mois lorsque l'on est Intermittent ?
Posté par: Laurent le 05 Janvier, 2008, 11:06:37 AM
Si vous signez un CDD de 6 mois vous passez au régime général; pour d'éventuelle ouverture de droit assedic seules compteront les heures en régime général
Titre: Re : Signer un CDD de 6 mois lorsque l'on est Intermittent ?
Posté par: toinou33 le 06 Janvier, 2008, 09:59:21 AM
Bonjourn merci pour cette réponse ... mais ... j'avoue qu'elle ne répond pas à ma question, ou alors je ne comprend pas.
Concrétement, si on est intermittent et qu'on passe par un CDD de 6 mois : redevient-on intermittent quand on en sort ou faut-il recommencer ses 507H ??
Merci  ;)
Désolé si je suis dur à la comprenur ...
Titre: Re : Signer un CDD de 6 mois lorsque l'on est Intermittent ?
Posté par: alex31 le 09 Janvier, 2008, 11:29:44 AM
maleuresement je pence que tu vas perdre ton statut car a le fin de ton contrat l'assedic  demandera 507 heures dans les 10 derniers mois  :'(
Titre: Re : Signer un CDD de 6 mois lorsque l'on est Intermittent ?
Posté par: naturel le 02 Février, 2008, 13:12:37 PM
selon moi, nos amis ont tort :
si tu signes un  contrat d'usage (cad désigné comme tel par ton contrat) pour une fonction relevant de l'annexe 8 ou 10, que tu continues à pointer en déclarant des périodes du 01 au 31, que ton employeur émet les aem mensuelles en cochant la case "contrat en cours" jusqu'à la fin, qu'il ne te verse pas d'indemnité de précarité, alors tu restes intermittent. Tes heures seront calculées à la fin de ton contrat car, dans l'intervalle tu épuisera tes droits.
A ta place, je questionnerais l'assedic. Evidemment, c'est chiant.
Bref, je récapitule :
profession relevant de l'annexe technicien.
CDD d'usage
pointage
aem chaque mois
=> demoj point de vue, maintien dans l'annexe technos

Si l'employeur procède autrement (c'est son droit) non.*

ben voilà
Titre: Re : Signer un CDD de 6 mois lorsque l'on est Intermittent ?
Posté par: Ankaa le 03 Février, 2008, 00:53:34 AM
Naturel, tu as raison, sauf que toinou33 a précisé :

Citationun contrat CDD de 6 mois, donc, au régime générale.

donc, pour faire référence à ton post, on serait dans le cas où "l'employeur procède autrement", comme tu dis, et alors, effectivement, c'est non.