Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: cjosefa le 22 Décembre, 2007, 16:33:41 PM

Titre: 2h par jour en tant que chorégraphe pour un stage
Posté par: cjosefa le 22 Décembre, 2007, 16:33:41 PM
bonjour

Je vais travailler en tant que chorégraphe lors d'un stage, je vais faire dans les  2h par jour pendant 4 jours.
Est ce que mon employeur peut me déclarer 2 h par jour avec des contrats intermittent?
C'est une mairie , il faut juste qu'il s'inscrive au guso?
merci
Titre: Re : 2h par jour en tant que chorégraphe pour un stage
Posté par: bosley80 le 22 Décembre, 2007, 18:28:11 PM
Le guso c'est uniquement pour le spectacle vivant...un stage, ça va pas passer...
Titre: Re : 2h par jour en tant que chorégraphe pour un stage
Posté par: Ankaa le 22 Décembre, 2007, 23:31:20 PM
Exact : les rémunérations de stages se font, certes, 2 heures par jour pendant 4 jours, mais au régime général (et non intermittent). Donc pas de Guso, ni de salaires en heures en tant qu'artiste (ouvrant droits à l'intermittence).
Titre: Re : 2h par jour en tant que chorégraphe pour un stage
Posté par: cjosefa le 28 Décembre, 2007, 12:23:00 PM
merci pour vos réponses

Mais comment fait un chorégraphe alors?

et si au lieu de faire un stage je fais plus de 4 h d'affilés pour leur monter  chorégraphie??ça passe?
Titre: Re : 2h par jour en tant que chorégraphe pour un stage
Posté par: Ankaa le 28 Décembre, 2007, 14:37:14 PM
Bonjour,
si tu veux être déclaré(e) en "heures intermittentes", c'est possible. Le truc, c'est que Guso ou non, ta mise en scène sera considérée comme payable en heures uniquement dans la mesure où il y a une représentation à l'issue des "répétitions", ce qui implique que les répétitions en amont devront être validées par un cachet de représentation.

Le chorégraphe qui donne des cours est rémunéré au régime général. Le chorégraphe qui fait bosser une troupe dans le but de préparation d'un spectacle est payé en heures (intermittentes). Le chorégraphe qui donne un spectacle (qui est donc sur scène ou sur direction pendant le spectacle) est payé au cachet.

Dans ton cas, le coup des répétitions est un peu limite, parce que, au final, tu te ferais rémunérer des répétitions où toi seul(e) serait déclaré(e). Le litige peut se situer sur le fait que tu interviens pour faire danser des gens qui ne font pas de cachet de représentation, et dont les répétitions ne sont pas non plus rémunérées. D'un point de vue administratif, ça fleure bon le stage ou autre prestation d'enseignement...

Quant au nombre d'heures par jour, ça ne change rien au problème. Ce qui est certain, c'est qu'il est indispensable que tu sois bien déclaré(e) aux moments où tu interviens : en tant que chorégraphe, tu deviens responsable de tes élèves et si l'un d'eux se fait un claquage et que tu n'es pas déclaré(e) voilà un bon début d'ennuis côté responsabilité civile.

La solution qui me semble la plus juste est la suivante :
- tu fais 2 heures par jour pendant 4 jours, la mairie (qui, au passage en tant que Collectivité Territoriale a un peu des obligations elle aussi ;)  ) te déclare directement, en tant que vacataire. Ca ne remet pas en cause ton régime intermittent (juste qu'il faut bien déclarer tes heures en fin de mois) et au moins, tu es déclaré(e) de manière parfaitement légale.